Origine non préférentielle - Chapitre 20 - Preparations de legumes

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

2003Changement tarifaire

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

2004Changement tarifaire

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, surgelés, autres que les produits du heading 2006

Règle d'origine

CCchangement de chapitre (2 chiffres)

2005Changement tarifaire

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non surgelés, autres que les produits du heading 2006

Règle d'origine

CCchangement de chapitre (2 chiffres)

2006Changement tarifaire

Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes, conservés par le sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)

Règle d'origine

CCchangement de chapitre (2 chiffres)

2007Changement tarifaire

Confitures, gelées de fruits, marmelades, purée de fruits ou de noix et pâtes de fruits ou de noix, obtenues par cuisson, qu'elles contiennent ou non du sucre ajouté ou d'autres substances sucrantes.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

2008Position scindée

Fruits, noix et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés autrement, qu'ils contiennent ou non du sucre ajouté, d'autres substances sucrantes ou de l'alcool, non spécifiés ni compris ailleurs

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions

200811Position scindée

-- Arachides

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions divisées

200819Spécifique

-- Autres, y compris mélanges

Règle d'origine

L'origine est le pays où les noix et graines sont récoltées.

200820Changement tarifaire

- Ananas

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200830Changement tarifaire

- Agrumes

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200840Changement tarifaire

- Poires

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200850Changement tarifaire

- Abricots

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200860Changement tarifaire

- Cerises

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex200811(a)Changement tarifaire

--- Beurre de cacahuète

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex200811(b)Spécifique

--- Autres

Règle d'origine

L'origine est le pays où les arachides sont récoltées.

Changement tarifaire

Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

2003non contraignanteChangement tarifaire

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

2004non contraignanteChangement tarifaire

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, surgelés, autres que les produits du heading 2006

Règle d'origine

CCchangement de chapitre (2 chiffres)

2005non contraignanteChangement tarifaire

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non surgelés, autres que les produits du heading 2006

Règle d'origine

CCchangement de chapitre (2 chiffres)

2006non contraignanteChangement tarifaire

Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes, conservés par le sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)

Règle d'origine

CCchangement de chapitre (2 chiffres)

2007non contraignanteChangement tarifaire

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

2008non contraignanteSpécifique

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions

200811non contraignanteSpécifique

-- Arachides

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions divisées

200819non contraignanteSpécifique

-- Autres, y compris mélanges

Règle d'origine

L'origine est le pays où les noix et graines sont récoltées.

200820non contraignanteChangement tarifaire

- Ananas

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200830non contraignanteChangement tarifaire

- Agrumes

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200840non contraignanteChangement tarifaire

- Poires

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200850non contraignanteChangement tarifaire

- Abricots

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200860non contraignanteChangement tarifaire

- Cerises

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200870non contraignanteChangement tarifaire

- Pêches

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200880non contraignanteChangement tarifaire

- Fraises

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200891non contraignanteChangement tarifaire

-- Cœurs de palmier

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200893non contraignanteChangement tarifaire

-- Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

200897non contraignanteChangement tarifaire

-- Mélanges

Règle d'origine

CC, sauf pour le Chapitre 8

CCchangement de chapitre (2 chiffres)

200899non contraignanteChangement tarifaire

-- Autres

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

2009non contraignanteSpécifique

Jus de fruits ou de noix (y compris le moût de raisin et l'eau de coco) et jus de légumes, non fermentés et ne contenant pas d'alcool ajouté, qu'ils contiennent ou non du sucre ajouté ou d'autres substances sucrantes

Règle d'origine

Comme spécifié pour les headings divisés

2022non contraignanteSpécifique

Déterminé sur la base du poids des matériaux. Description des marchandises

Règle d'origine

Règles principales

2022non contraignanteSpécifique

Déterminé sur la base du poids des matériaux. Description des marchandises

Règle d'origine

Règles principales

2022non contraignanteSpécifique

Déterminé sur la base de la valeur des matériaux. Description des marchandises

Règle d'origine

Règles principales

2022non contraignanteSpécifique

Déterminé sur la base du poids des matériaux. Description des marchandises

Règle d'origine

Règles principales

2022non contraignanteSpécifique

Déterminé sur la base du poids des matériaux. Description des marchandises

Règle d'origine

Règles principales

2022non contraignanteSpécifique

Déterminé sur la base du poids des matériaux. Description des marchandises

Règle d'origine

Règles principales

ex 200811(a)non contraignanteChangement tarifaire

--- Beurre de cacahuète

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex 200811(b)non contraignanteSpécifique

--- Autres

Règle d'origine

L'origine est le pays où les arachides sont récoltées.

ex 2009(b)non contraignanteChangement tarifaire

Autres

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Chapitre 20 - Preparations de legumes

Positions SH4 dans ce chapitre(23)

Notes et règles résiduelles

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Règles OMC (non contraignantes)

Pages liées

Positions SH4 dans ce chapitre(23)

Notes et règles résiduelles

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Règles OMC (non contraignantes)