-- Autres, y compris mélanges
L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 117 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
-- Autres, y compris mélanges
L'origine est le pays où les noix et graines sont récoltées.
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
Section IV : PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Chapitre 20: PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
Règles de liste specifiques issues des accords de libre-echange et de préférénce conclus par l'UE.
Turquie
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (heading tarifaire), à condition que le poids total des matériaux non originaires des heading 1701 et 1702 utilisés ne dépasse pas 40 % du poids du produit.
CTH ; tous les fruits/légumes doivent être WO ; matières du Ch17 ≤30% EXW
MaxNOM 70%
Fabrication dans laquelle tous les fruits, légumes et noix utilisés sont entièrement obtenus et la valeur de toutes les matières du Chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30% du prix départ usine du produit
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 40% du prix départ usine du produit
Algérie
Fabrication dans laquelle tous les fruits, légumes et noix utilisés sont entièrement obtenus et la valeur de toutes les matières du Chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30% du prix départ usine du produit
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 40% du prix départ usine du produit
Australie
CC : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre).
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés doivent être entièrement obtenus.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication dans laquelle la valeur des noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et de 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication dans laquelle : - toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit, et - la valeur de toutes matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Cameroun
Fabrication dans laquelle la valeur des noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et de 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Cameroun
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 60 % du prix départ usine du produit, conformément à l'Annexe 2A du Document de Référence sur l'Origine.
Cameroun
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés doivent être entièrement obtenus.
Cameroun
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Cameroun
Fabrication dans laquelle : - toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit - la valeur de toutes matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Canada
Un changement depuis toute autre position, à condition que le poids net du sucre non originaire utilisé dans la production ne dépasse pas 40 % du poids net du produit. Note : Aux fins des règles d'origine pour les préparations de myrtilles, cerises, canneberges, loganberries, framboises, baies de Saskatoon ou fraises de la position 2008, le poids net du produit peut être le poids net de toutes les matières utilisées dans la production du produit, à l'exclusion du poids net de l'eau de la position 2201 ajoutée lors de la production du produit. Le poids net de tout fruit utilisé dans la production peut être le poids net du fruit, qu'il soit congelé ou coupé, mais non transformé davantage.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication dans laquelle tous les légumes, fruits ou noix utilisés sont entièrement obtenus. Toutefois, des haricots noirs fendus de la position ex 0713 peuvent être utilisés.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de matières de toute position dans laquelle la valeur de toutes les matières non originaires de la position 1202 utilisées ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de matières de toute position dans laquelle la valeur de toutes les matières non originaires de la position 1202 utilisées ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Chili
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Chili
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Chili
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Chili
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication dans laquelle toutes les matières du chapitre 12 utilisées sont entiérement obtenues.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication dans laquelle : - le poids de toutes les matières des chapitres 7 et 8 utilisées ne dépasse pas 50 % du poids total du produit, et - la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses des positions 0801, 0802 et de 1202 à 1207 utilisées ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication dans laquelle tous les légumes, fruits et noix des chapitres 7 et 8 utilisés sont entièrement obtenus.
Côte d'Ivoire
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Côte d'Ivoire
Fabrication dans laquelle : - toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit - la valeur de toutes matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Côte d'Ivoire
Fabrication dans laquelle la valeur des noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et de 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Côte d'Ivoire
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés doivent être entièrement obtenus.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, dans laquelle le poids de sucre ne dépasse pas 40 % du poids du produit final.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, dans laquelle le poids de sucre ne dépasse pas 40 % du poids du produit final.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication dans laquelle : - toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit - la valeur de toutes matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication dans laquelle la valeur des noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés doivent être entièrement obtenus.
Égypte
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Égypte
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Égypte
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Égypte
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Îles Féroé
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Îles Féroé
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Îles Féroé
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Îles Féroé
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Géorgie
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Géorgie
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Géorgie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Géorgie
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Ghana
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Ghana
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix et légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Ghana
Fabrication dans laquelle : - toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit - la valeur des matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Ghana
Fabrication dans laquelle la valeur des noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et de 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Israël
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Israël
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Israël
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Israël
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Japon
CTH : Toutes les matières non originaires utilisées dans la fabrication du produit ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire), à condition que les haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), pois (Pisum sativum), ananas, oranges, pommes de terre et asperges utilisés soient entièrement obtenus.
Jordanie
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Jordanie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Jordanie
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Jordanie
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Kenya
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, dans laquelle le poids de sucre ne dépasse pas 40 % du poids du produit final.
Kenya
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, dans laquelle le poids de sucre ne dépasse pas 40 % du poids du produit final.
Liban
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Liban
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Liban
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Liban
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Mexique
Fabrication dans laquelle la valeur des noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et de 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Mexique
Fabrication dans laquelle : - tous les matériaux utilisés sont classés dans une position autre que celle du produit, - la valeur de tous les matériaux du chapitre 17 utilisés ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Mexique
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés doivent être entièrement obtenus.
Mexique
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Moldavie
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Moldavie
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Moldavie
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Moldavie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Maroc
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Maroc
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Maroc
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Maroc
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Nouvelle-Zélande
CC : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre).
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication dans laquelle : - toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit - la valeur de toutes matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication dans laquelle la valeur des noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et de 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés doivent être entièrement obtenus.
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de matières de toute position sauf celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 60 % du prix départ usine du produit.
Palestine
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Palestine
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Palestine
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Palestine
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Singapour
Fabrication à partir de matériaux de toute position, sauf celle du produit, dans laquelle le poids de sucre utilisé ne dépasse pas 20 % du poids du produit final.
Corée du Sud
Fabrication dans laquelle : tous les fruits, noix ou légumes des chapitres 7, 8 et 12 utilisés sont entièrement obtenus, et la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Corée du Sud
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication dans laquelle la valeur des noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et de 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication dans laquelle : - toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit - la valeur de toutes matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés doivent être entièrement obtenus.
Suisse
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Suisse
Fabrication à partir de matières de n'importe quel heading, sauf celui du produit, dans laquelle le poids du sucre utilisé ne dépasse pas 40 % du poids du produit final.
Tunisie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Tunisie
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Tunisie
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Tunisie
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Turquie
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (heading tarifaire), à condition que le poids total des matériaux non originaires des heading 1701 et 1702 utilisés ne dépasse pas 40 % du poids du produit.
Royaume-Uni
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (heading tarifaire), à condition que le poids total des matériaux non originaires des heading 1701 et 1702 utilisés ne dépasse pas 40 % du poids du produit.
Ukraine
Fabrication dans laquelle tous les fruits, noix ou légumes utilisés sont entièrement obtenus.
Ukraine
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les noix et graines oléagineuses originaires des positions 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisées dépasse 60 % du prix départ usine du produit.
Ukraine
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Ukraine
Fabrication : - à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne dépasse pas 30 % du prix départ usine du produit.
Vietnam
Fabrication à partir de matériaux de toute position, sauf celle du produit, dans laquelle le poids de sucre utilisé ne dépasse pas 20 % du poids du produit final.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Fabrication à partir de matières de n'importe quel heading, sauf celui du produit, dans laquelle le poids du sucre utilisé ne dépasse pas 40 % du poids du produit final.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
CTH ; tous les fruits/légumes doivent être WO ; matières du Ch17 ≤30% EXW
MaxNOM 50 %
CTH ; tous les fruits/légumes doivent être WO ; matières du Ch17 ≤30% EXW
MaxNOM 50 %
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, dans laquelle le poids du sucre utilisé ne dépasse pas 40 % du poids du produit fini.
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit, dans laquelle le poids du sucre utilisé ne dépasse pas 40 % du poids du produit fini.
L'UE a importé 9,5 Md€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont Turkey est le premier fournisseur.
Imports UE
9,5 Md€
Exports UE
5,5 Md€
Solde
4,0 Md€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)