Origine non préférentielle - Section (Matieres plastiques et caoutchouc)
-- Feuilles fumées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
-- Caoutchouc naturel spécifié techniquement (TSNR)
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
-- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
- Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles similaires
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de ce chapitre sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Caoutchouc synthétique et factice dérivés d'huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes ; mélanges de tout produit de la position 40.01 avec tout produit de cette position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Latex
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
- Caoutchouc butadiène (BR)
Règle d'origine
CTH
-- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
-- Latex
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
-- Latex
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
- Caoutchouc isoprène (IR)
Règle d'origine
CTH
- Caoutchouc éthylène-propylène-diene non conjugué (EPDM)
Règle d'origine
CTH
- Mélanges de tout produit de la position 40.01 avec tout produit de cette position
Règle d'origine
CTH, sauf pour la position 40.01
-- Latex
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
Caoutchouc récupéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
Règle d'origine
CTH
Déchets, rognures et chutes de caoutchouc (autre que caoutchouc dur) et poudres et granulés obtenus à partir de ceux-ci.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les déchets, rognures et chutes de caoutchouc de ce chapitre sont issus ou collectés lors d'opérations de fabrication ou de transformation ou de consommation.
Caoutchouc composé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
Règle d'origine
CTH
Autres formes (par exemple, barres, tubes et profils) et articles (par exemple, disques et anneaux) de caoutchouc non vulcanisé.
Règle d'origine
CTH
Fil et corde de caoutchouc vulcanisé.
Règle d'origine
CTH
Plaques, feuilles, bandes, barres et profils de caoutchouc vulcanisé autre que caoutchouc dur.
Règle d'origine
CTH
Tubes, tuyaux et flexibles de caoutchouc vulcanisé autre que caoutchouc dur, avec ou sans leurs accessoires (par exemple, raccords, coudes, brides).
Règle d'origine
CTH
Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.
Règle d'origine
CTH
Pneus neufs, pneumatiques, en caoutchouc.
Règle d'origine
CTH
Pneus pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ; pneus pleins ou à coussin, bandes de roulement et flasques de pneus en caoutchouc.
Règle d'origine
Tel que spécifié pour les sous-positions
-- De type utilisé sur les voitures automobiles (y compris breaks et voitures de course)
Règle d'origine
CTSH
-- De type utilisé sur les autobus ou camions
Règle d'origine
CTSH
-- De type utilisé sur les aéronefs
Règle d'origine
CTSH
- Pneus pneumatiques usagés
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position ont été collectées et emballées pour l'expédition
- Autres
Règle d'origine
CTH
Chambres à air, en caoutchouc.
Règle d'origine
CTH
Articles hygiéniques ou pharmaceutiques (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé autre que le caoutchouc dur, avec ou sans accessoires en caoutchouc dur.
Règle d'origine
CTH
Articles d'habillement et accessoires de vêtements (y compris les gants), pour tous usages, en caoutchouc vulcanisé autre que le caoutchouc dur.
Règle d'origine
CTH
Autres articles en caoutchouc vulcanisé autre que le caoutchouc dur.
Règle d'origine
CTH
Caoutchouc dur (par exemple, ébonite) sous toutes formes, y compris déchets et rebuts ; articles en caoutchouc dur.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Plaques, blocs, plaques, feuilles, bandes, barres, profils, tubes, tuyaux et flexibles
Règle d'origine
CTH
Déchets et rebuts
Règle d'origine
L'origine est le pays où les déchets ou rebuts de ce heading divisé sont collectés ou proviennent d'opérations de fabrication ou de transformation ou de consommation