Pneus pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ; pneus pleins ou à coussin, bandes de roulement et flasques de pneus en caoutchouc.
L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 64 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
Pneus pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ; pneus pleins ou à coussin, bandes de roulement et flasques de pneus en caoutchouc.
Tel que spécifié pour les sous-positions
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
-- De type utilisé sur les aéronefs
CTSH
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
-- Autres
CTSH
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
- Pneus pneumatiques usagés
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position ont été collectées et emballées pour l'expédition
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
- Autres
CTH
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres
Chapitre 40: CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Règles de liste specifiques issues des accords de libre-echange et de préférénce conclus par l'UE.
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50% du prix départ usine du produit
Algérie
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50% du prix départ usine du produit
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 ou 4012.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Rechapage de pneus usagés.
Cameroun
Rechapage de pneus usagés.
Cameroun
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 ou 4012.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Rechapage de pneus usagés.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Chili
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Chili
Rechapage de pneus usagés.
Colombie, Pérou, Équateur
Rechapage de pneus usagés.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Côte d'Ivoire
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 ou 4012.
Côte d'Ivoire
Rechapage de pneus usagés.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Rechapage de pneus usagés.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 ou 4012.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Rechapage de pneus usagés.
Égypte
Rechapage de pneus usagés.
Égypte
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Îles Féroé
Rechapage de pneus usagés.
Îles Féroé
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Géorgie
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Géorgie
Rechapage de pneus usagés.
Ghana
Rechapage de pneus usagés.
Ghana
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 ou 4012.
Israël
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Israël
Rechapage de pneus usagés.
Jordanie
Rechapage de pneus usagés.
Jordanie
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Kenya
Rechapage de pneus usagés.
Kenya
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.
Liban
Rechapage de pneus usagés.
Liban
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Mexique
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 ou 4012.
Mexique
Rechapage de pneus usagés.
Moldavie
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Moldavie
Rechapage de pneus usagés.
Maroc
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Maroc
Rechapage de pneus usagés.
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Rechapage de pneus usagés.
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 ou 4012.
Palestine
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Palestine
Rechapage de pneus usagés.
Singapour
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.
Singapour
Rechapage de pneus usagés.
Corée du Sud
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Rechapage de pneus usagés.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 ou 4012.
Suisse
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
Suisse
Rechapage de pneus usagés.
Tunisie
Rechapage de pneus usagés.
Tunisie
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Ukraine
Rechapage de pneus usagés.
Ukraine
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Vietnam
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de ceux des positions 4011 et 4012.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.
Vietnam
Rechapage de pneus usagés.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Rechapage de pneus usagés.
CTH
MaxNOM 50 %
CTH
MaxNOM 50 %
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.
L'UE a importé 1,4 Md€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont LK est le premier fournisseur.
Imports UE
1,4 Md€
Exports UE
1,3 Md€
Solde
44 M€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)