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Origine non préférentielle - Chapitre 50 - Soie - The Trade Hub

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Chapitre 50 - Soie

Chapitre 50 - Soie

Origine non préférentielle - Section (Matieres textiles et ouvrages en ces matieres)

9 règles9 contraignanteSection

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Nomenclature douanière

Chapitre 50

Positions SH4 dans ce chapitre(7)

5001Cocons de vers à soie adaptés au filage.

Changement tarifaire

5002Soie brute (non étirée).

Changement tarifaire

5003Déchets de soie (y compris cocons non adaptés au filage, déchets de fil et matière cardée).

Changement tarifaire

5004Fil de soie (autre que fil filé à partir de déchets de soie) non conditionné pour la vente au détail.

Valeur ajoutée

5005Fil filé à partir de déchets de soie, non conditionné pour la vente au détail.

Valeur ajoutée

5006Fil de soie et fil filé à partir de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; boyau de ver à soie.

Position scindée

5007Tissus tissés de soie ou de déchets de soie

Notes et règles résiduelles

Note de chapitre

La thermotransfert doit être accompagnée de l'impression du papier transfert pour être considérée comme conférant l'origine.

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Note de chapitre

L'impression thermique doit être accompagnée de l'impression du papier transfert pour être considérée comme conférant l'origine.

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Changement tarifaire

Cocons de vers à soie adaptés au filage.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Changement tarifaire

Soie brute (non étirée).

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

5003Changement tarifaire

Déchets de soie (y compris cocons non adaptés au filage, déchets de fil et matière cardée).

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

5004Valeur ajoutée

Fil de soie (autre que fil filé à partir de déchets de soie) non conditionné pour la vente au détail.

Règle d'origine

Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - soie grège ou déchets de soie, - matières chimiques ou pâte textile, ou - fibres synthétiques en fibres courtes, en flocons ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit

5005Valeur ajoutée

Fil filé à partir de déchets de soie, non conditionné pour la vente au détail.

Règle d'origine

Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - soie grège ou déchets de soie, - matières chimiques ou pâte textile, ou - fibres synthétiques en fibres courtes, en flocons ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit

5006Position scindée

Fil de soie et fil filé à partir de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; boyau de ver à soie.

Règle d'origine

Comme spécifié pour les headings divisés

5007Spécifique

Tissus tissés de soie ou de déchets de soie

Règle d'origine

Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage.

ex5006(a)Changement tarifaire

Boyau de ver à soie

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex5006(b)Valeur ajoutée

Autres

Règle d'origine

Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - soie grège ou déchets de soie, - matières chimiques ou pâte textile, ou - fibres synthétiques en fibres courtes, en flocons ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit