Fil de soie et fil filé à partir de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; boyau de ver à soie.
L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 75 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
Fil de soie et fil filé à partir de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; boyau de ver à soie.
Comme spécifié pour les headings divisés
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
Règles de liste specifiques issues des accords de libre-echange et de préférénce conclus par l'UE.
Turquie
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Turquie
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un filage.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un toronnage.
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Filage à partir de fibres naturelles/synthétiques ou extrusion de filament
Filature de fibres naturelles, ou extrusion de fibres artificielles, accompagnée de filature.
Algérie
Filature de fibres naturelles, ou extrusion de fibres artificielles, accompagnée de filature.
Australie
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Cameroun
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés, peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux de fabrication de papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Cameroun
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Canada
Filage de fibres naturelles ou extrusion de fibres artificielles, accompagné de filage ou de torsion.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Chili
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Chili
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Côte d'Ivoire
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Côte d'Ivoire
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Filature de fibres naturelles ou extrusion de fibres artificielles accompagnée de filature ou torsion. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés ou peignés ou autrement préparés pour la filature, - autres fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour la filature, - matériaux chimiques, ou - pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Égypte
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Égypte
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Îles Féroé
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Îles Féroé
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Géorgie
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Géorgie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Ghana
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Ghana
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières papetières.
Israël
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Israël
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Japon
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un filage.
Japon
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Jordanie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Jordanie
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Kenya
Filature de fibres naturelles ou extrusion de fibres artificielles accompagnée de filature ou torsion. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Kenya
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Liban
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Mexique
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Mexique
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie peignés ou cardés ou préparés autrement pour le filage, - autres fibres naturelles non peignées ou cardées ou préparées autrement pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir note introductive 5.
Moldavie
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Moldavie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Maroc
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Maroc
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Nouvelle-Zélande
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) telle que calculée conformément à l’article 4 du Document de Référence sur l’Origine d’au moins 40 sauf pour les headings 50.04 ou 50.05 %, que ce soit en utilisant la méthode d’addition ou la méthode de soustraction (RVC40 sauf pour les headings 50.04 ou 50.05).
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Palestine
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Palestine
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Singapour
Filature de fibres naturelles ou extrusion de fibres synthétiques accompagnée de filature ou de torsion.
Singapour
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Corée du Sud
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Corée du Sud
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés, peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux de fabrication de papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication à partir de - soie brute ou déchets de soie cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Suisse
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Suisse
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un filage.
Tunisie
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés, peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux de fabrication de papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Tunisie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Turquie
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Turquie
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un filage.
Royaume-Uni
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Royaume-Uni
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un filage.
Ukraine
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés, peignés ou autrement préparés pour le filage, - autres fibres naturelles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux de fabrication de papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Ukraine
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Vietnam
Filature de fibres naturelles ou extrusion de fibres synthétiques accompagnée de filature ou de torsion.
Vietnam
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un filage.
Filage à partir de fibres naturelles/synthétiques ou extrusion de filament
Filage à partir de fibres naturelles/synthétiques ou extrusion de filament
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un toronnage.
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un toronnage.
Toronnage combiné à toute opération mécanique. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un toronnage.
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un toronnage.
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Extrusion de filament continu artificiel combinée à un toronnage.
Toronnage combiné à toute opération mécanique. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
L'UE a importé 5 M€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont Japan est le premier fournisseur.
Imports UE
5 M€
Exports UE
7 M€
Solde
2 M€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)