Tissus tissés de soie ou de déchets de soie
L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 61 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
Tissus tissés de soie ou de déchets de soie
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage.
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
Règles de liste specifiques issues des accords de libre-echange et de préférénce conclus par l'UE.
Turquie
Filage de fibres naturelles ou artificielles combiné avec tissage.
Extrusion de fil artificiel combinée à un tissage.
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné à une teinture.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome).
Tissage
Impression + au moins 2 opérations préparatoires/de finition
Tissage
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Algérie
Tissage
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de fil simple.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en fibres courtes non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Cameroun
Fabrication à partir de fil. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé n'excède pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Canada
Filage de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes, extrusion de filaments artificiels ou torsion, dans chaque cas accompagnés de tissage.
Tissage accompagné de teinture.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de fil simple.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Chili
Fabrication à partir de fil simple.
Chili
Fabrication à partir de : fil de coco, fibres naturelles, fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, matières chimiques ou pâte textile, ou papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de fil simple.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - fils élastomères des positions 5402 et 5404, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Côte d'Ivoire
Fabrication à partir de fil.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé n'excède pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Tissage. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication à partir de fil.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Égypte
Fabrication à partir de fil simple.
Égypte
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Îles Féroé
Fabrication à partir de fil simple.
Îles Féroé
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Géorgie
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Géorgie
Fabrication à partir de fil simple.
Ghana
Fabrication à partir de fil.
Impression accompagnée d’au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que le décapage, le blanchiment, le mercerisage, le thermofixage, le grattage, le calandrage, le traitement anti-rétrécissement, la finition permanente, le décatissage, l’imprégnation, la réparation et le bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Israël
Fabrication à partir de : fil de coco, fibres naturelles, fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, matières chimiques ou pâte textile, ou papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Israël
Fabrication à partir de fil simple.
Japon
Filage de fibres naturelles ou artificielles combiné avec tissage.
Extrusion de fil artificiel combinée à un tissage.
Jordanie
Fabrication à partir de fil simple.
Jordanie
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Kenya
Tissage. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
Liban
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Liban
Fabrication à partir de fil simple.
Mexique
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Mexique
Fabrication à partir de fil simple. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir note introductive 5.
Moldavie
Fabrication à partir de fil simple.
Moldavie
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Maroc
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Maroc
Fabrication à partir de fil simple.
Nouvelle-Zélande
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de fil.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, levage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et reprise) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Palestine
Fabrication à partir de fil simple.
Palestine
Fabrication à partir de : fil de coco, fibres naturelles, fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, matières chimiques ou pâte textile, ou papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Singapour
Filature de fibres naturelles et/ou synthétiques en fibres courtes ou extrusion de filaments synthétiques ou torsion, dans chaque cas accompagnée de tissage.
Tissage accompagné de teinture ou teinture de fil accompagnée de tissage ou impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, ébourgeonnage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Corée du Sud
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Corée du Sud
Fabrication à partir de fil simple. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication à partir de fil. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Suisse
Filage de fibres naturelles et/ou artificielles combiné à un tissage.
Extrusion de fil artificiel combinée à un tissage.
Tunisie
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Tunisie
Fabrication à partir de fil simple. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Tunisie
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Tunisie
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Turquie
Filage de fibres naturelles ou artificielles combiné avec tissage.
Extrusion de fil artificiel combinée à un tissage.
Royaume-Uni
Filage de fibres naturelles ou artificielles combiné avec tissage.
Extrusion de fil artificiel combinée à un tissage.
Ukraine
Fabrication à partir de fil simple. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Ukraine
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Vietnam
Filature de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels ou torsion, dans chaque cas accompagnée de tissage.
Tissage accompagné de teinture.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Filage de fibres naturelles et/ou artificielles combiné à un tissage.
Extrusion de fil artificiel combinée à un tissage.
Tissage
Impression + au moins 2 opérations préparatoires/de finition
Tissage
Impression + au moins 2 opérations préparatoires/de finition
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
L'UE a importé 530 M€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont China est le premier fournisseur.
Imports UE
530 M€
Exports UE
491 M€
Solde
39 M€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)
Teinture de fils accompagnée de tissage.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % de la valeur de la transaction ou du prix départ usine du produit.
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné à une teinture.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome).
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné à une teinture.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome). Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6.
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné à une teinture.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome).
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné à une teinture.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome).
Teinture de fils accompagnée de tissage.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné à une teinture.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome). Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6.