CPT (Carriage Paid To)
Incoterm par lequel le vendeur conclut le contrat de transport et paie le fret jusqu'au lieu de destination convenu, mais le risque est transféré à l'acheteur dès la remise au premier transporteur.
Définition et principe
CPT (Carriage Paid To / Port payé jusqu'à) est un Incoterm multimodal dans lequel le vendeur conclut le contrat de transport et paie le fret pour acheminer les marchandises jusqu'au lieu de destination convenu. Cependant, le risque est transféré à l'acheteur dès la remise des marchandises au premier transporteur, et non à destination.
Point critique: dissociation risque/coût
Le CPT illustre parfaitement la dissociation entre le transfert des risques et le transfert des coûts caractéristique des Incoterms du groupe C:
- Transfert du risque: au lieu de remise au premier transporteur (pays d'expédition)
- Transfert des coûts: au lieu de destination convenu
Cette dissociation signifie que si les marchandises sont endommagées pendant le transport principal, c'est l'acheteur qui supporte la perte, bien que le vendeur ait payé le transport.
Obligations du vendeur
- Conclure le contrat de transport aux conditions habituelles, sur l'itinéraire usuel
- Dédouaner les marchandises à l'export
- Payer le fret jusqu'au lieu de destination convenu
- Fournir les documents de transport à l'acheteur
Assurance
Le vendeur n'est pas tenu de souscrire une assurance transport. L'acheteur qui souhaite une couverture doit la contracter lui-même. Si l'acheteur souhaite que le vendeur souscrive l'assurance, il doit opter pour le CIP plutôt que le CPT.