Conteneurisation
Système de transport utilisant des conteneurs standardisés (ISO) pour acheminer les marchandises, ayant révolutionné le commerce international et influençant le choix des Incoterms.
Définition et principe
La conteneurisation est le système de transport intermodal utilisant des conteneurs standardisés (normes ISO) pour acheminer des marchandises par voie maritime, terrestre et ferroviaire. Développée à partir des années 1950 par Malcolm McLean, elle a révolutionné le commerce international en réduisant drastiquement les coûts de manutention et les délais de chargement/déchargement.
Standards et dimensions
Les conteneurs sont normalisés par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), principalement la norme ISO 668:
- 20 pieds (TEU): 6,1 m × 2,44 m × 2,59 m — unité de mesure standard du trafic conteneurisé
- 40 pieds (FEU): 12,2 m × 2,44 m × 2,59 m — le plus utilisé en pratique
- 40 pieds High Cube (HC): hauteur augmentée à 2,9 m — pour les marchandises volumineuses
- Types spéciaux: reefer (réfrigéré), open top, flat rack, tank, bulk
Impact sur les Incoterms et la douane
La conteneurisation a eu un impact direct sur l'utilisation des Incoterms:
- Les termes FOB et CIF sont conçus pour les marchandises chargées individuellement à bord du navire — ils sont inadaptés au transport conteneurisé car le conteneur est généralement remis au terminal avant le chargement à bord
- Les termes FCA et CIP sont recommandés pour le transport conteneurisé car le transfert de risque s'effectue lors de la remise au transporteur (au terminal)
- L'ICC recommande explicitement cette substitution depuis les Incoterms 2010
Implications douanières
- Le numéro de conteneur est un élément obligatoire de la déclaration en douane et de l'ENS (déclaration sommaire d'entrée)
- Le poids vérifié du conteneur (VGM — Verified Gross Mass) est obligatoire depuis la convention SOLAS 2016
- Les conteneurs sont soumis aux contrôles de sûreté (scanner, inspection physique) dans le cadre d'ICS2
- L'identification des conteneurs utilise le système BIC (Bureau International des Containers) avec un code propriétaire de 4 lettres + 7 chiffres