Transit T1 / T2 / NCTS
Régimes douaniers permettant le transport de marchandises en suspension de droits entre deux points du territoire douanier de l'UE ou des pays de transit commun.
Transit T1 / T2 / NCTS
Le transit douanier est un régime qui permet de transporter des marchandises en suspension de droits de douane et de taxes entre un bureau de douane de départ et un bureau de douane de destination.
Types de transit
- Transit externe (T1): utilisé pour les marchandises non Union. Permet leur circulation à travers le territoire douanier de l'UE sans paiement de droits ni application des mesures de politique commerciale.
- Transit interne (T2): utilisé pour les marchandises Union qui doivent traverser un territoire non UE (ex: transit Suisse) tout en conservant leur statut Union à l'arrivée.
NCTS (New Computerised Transit System)
Le NCTS est le système informatique européen qui gère l'ensemble des opérations de transit. Il connecte les administrations douanières des États membres de l'UE, des pays AELE, de la Turquie, de la Macédoine du Nord, de la Serbie et du Royaume-Uni.
Garantie de transit
Le principal obligé (déclarant du transit) doit fournir une garantie couvrant les droits et taxes potentiellement exigibles en cas de non-apurement du transit.
Apurement
Le transit est apuré lorsque les marchandises sont présentées au bureau de destination et qu'un nouveau régime douanier leur est assigné (mise en libre pratique, entrepôt, etc.).
Délai de transit
Le bureau de départ fixe un délai pour la présentation des marchandises au bureau de destination. Le non-respect du délai déclenche une procédure de recherche.