Commerce triangulaire (Chain Transaction)
Opération commerciale impliquant trois parties dans trois pays différents, où la marchandise est expédiée directement du premier au troisième.
Commerce triangulaire (Chain Transaction)
Le commerce triangulaire (ou opération en chaîne) est une transaction commerciale impliquant au minimum trois parties situées dans des pays différents, où la marchandise est expédiée directement du fournisseur initial au client final, sans transiter physiquement par le pays de l'intermédiaire.
Schéma type
Un vendeur A (Chine) vend à un intermédiaire B (France) qui revend à un acheteur final C (Maroc). La marchandise est expédiée directement de Chine au Maroc, mais la facturation suit le schéma A→B→C.
Enjeux douaniers
Le commerce triangulaire soulève des questions complexes de valeur en douane (quelle facture retenir pour le dédouanement?), d'origine préférentielle (les preuves d'origine peuvent-elles être émises dans ce schéma?) et d'obligations déclaratives (qui est l'exportateur/importateur?).
Enjeux TVA
Les opérations triangulaires intracommunautaires bénéficient d'une simplification TVA (article 141 de la directive TVA) permettant d'éviter l'identification TVA dans le pays intermédiaire.
Enjeux de contrôle export
L'intermédiaire doit vérifier que la marchandise n'est pas soumise à des contrôles à l'exportation, même s'il ne manipule jamais le bien physiquement.
Bonnes pratiques
Documenter soigneusement le flux physique et le flux financier, sécuriser le traitement TVA et vérifier les implications en matière de contrôle export et de sanctions.