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Doctrine DGDDI

Décisions administratives BOFIP (doctrine fiscale)Circulaires Avis aux importateurs Notes aux opérateurs

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Doctrine DGDDI

Décisions administratives BOFIP (doctrine fiscale)Circulaires Avis aux importateurs Notes aux opérateurs

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Bulletin Officiel des Douanes

Doctrine DGDDI

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Bulletins officiels des douanes regroupant les decisions administratives DGDDI par numero de publication.

Décisions administratives Avis aux importateurs Avis aux exportateurs Notes aux opérateurs Circulaires DGDDI BOFIP - Doctrine fiscale

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Bulletins officiels des douanes regroupant les decisions administratives DGDDI par numero de publication.

Décisions administratives Avis aux importateurs Avis aux exportateurs Notes aux opérateurs Circulaires DGDDI BOFIP - Doctrine fiscale

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Bulletin Officiel des Douanes - Doctrine DGDDI - Page 7 - The Trade Hub

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24-030●02 avr. 2024

Délégation de gestion financière - Opérations budgétaires et comptables des douanes Paris Aéroports

FIN - Sous direction Finances et achats

24-031●02 avr. 2024

Délégation de gestion financière - Direction régionale des douanes La Réunion

FIN - Sous direction Finances et achats

24-032●02 avr. 2024

Délégation de gestion financière - Centre de gestion financière des douanes pour le service d'enquêtes judiciaires des finances

FIN - Sous direction Finances et achats

24-011○02 avr. 2024

Délégation de signature au centre de gestion financière de la DGDDI - Trésorerie générale des douanes

FIN - Sous direction Finances et achats

24-010●02 avr. 2024

Gestion budgétaire et délégation de signature à la Trésorerie générale des douanes

FIN - Sous direction Finances et achats

24-009○28 mars 2024

Fiscalité et droits applicables aux produits énergétiques - mise à jour au 1er avril 2024

FID1 - Coordination, loi de finances, énergie et fiscalité frontalière

24-008○18 mars 2024

Délégation de signature en matière de contributions indirectes, contentieux et transactions douanières

JCF1 - Affaires juridiques et contentieuses

24-007○01 mars 2024

Délégation de signature pour la gestion administrative des carrières du personnel DGDDI Nouvelle-Aquitaine

RH - Sous direction Ressources humaines et relations sociales

24-006●01 mars 2024

Preuve du statut douanier Union - modalités et système PoUS à compter du 1er mars 2024

COMINT1 - Politique du dedouanement

24-002○07 févr. 2024

Fiscalité des tabacs manufacturés en France métropolitaine et Corse au 1er janvier 2024

FID3 - Contributions indirectes

24-004●07 févr. 2024

Suivi des carburants pour la pêche - Attestation et modalités de calcul du quotient

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

24-001●31 janv. 2024

Remboursement partiel de l'accise sur le gazole - Transport routier marchandises et personnes, 1er semestre 2024

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

23-031○28 déc. 2023

Fiscalité et droits applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2024

FID1 - Coordination, loi de finances, énergie et fiscalité frontalière

23-030●28 déc. 2023

Taxes sur les produits industriels et artisanaux - modalités de déclaration et recouvrement à l'importation par la DGDDI

FID2 - Transport et fiscalité européenne

23-029●24 nov. 2023

Régime de l’entrepôt fiscal de stockage - Modification de la définition des navires-citernes

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

23-028●15 nov. 2023

Statut d’Aéroport International de l’Union - cadre réglementaire et obligations des exploitants

DG- Direction générale

23-027●09 nov. 2023

Délégation de gestion des fonctions douanières pour l'établissement LEON VINCENT à Roissy

DG- Direction générale

23-026○01 nov. 2023

Délégation de signature pour gestion administrative des carrières DGDDI - Nouvelle-Aquitaine

RH - Sous direction Ressources humaines et relations sociales

23-025●19 oct. 2023

Délégation de gestion des fonctions douanières entre directions interrégionales Île-de-France et Paris-Aéroports

DG- Direction générale

23-024○01 oct. 2023

Délégation de signature pour la gestion administrative des carrières du personnel DGDDI Nouvelle-Aquitaine

RH - Sous direction Ressources humaines et relations sociales

23-022○25 sept. 2023

Fiscalité et droits applicables aux produits énergétiques - mise à jour au 1er octobre 2023

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

23-021○20 sept. 2023

Fiscalité et droits applicables aux produits énergétiques - mise à jour au 16 septembre 2023

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

23-019○05 sept. 2023

Fiscalité et droits applicables aux produits énergétiques - Mise à jour au 18 août 2023

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

23-018●04 sept. 2023

Remboursement partiel de la TICPE sur le gazole pour transport public routier de voyageurs

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

23-017●04 sept. 2023

Remboursement TICPE sur gazole pour véhicules routiers ≥7,5 tonnes transport marchandises

FID1 - Coordination, loi de finances, énergie et fiscalité frontalière