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Doctrine DGDDI

Décisions administratives BOFIP (doctrine fiscale)Circulaires Avis aux importateurs Notes aux opérateurs

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Doctrine DGDDI

Décisions administratives BOFIP (doctrine fiscale)Circulaires Avis aux importateurs Notes aux opérateurs

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Bulletin Officiel des Douanes

Doctrine DGDDI

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Bulletins officiels des douanes regroupant les decisions administratives DGDDI par numero de publication.

Décisions administratives Avis aux importateurs Avis aux exportateurs Notes aux opérateurs Circulaires DGDDI BOFIP - Doctrine fiscale

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Bulletins officiels des douanes regroupant les decisions administratives DGDDI par numero de publication.

Décisions administratives Avis aux importateurs Avis aux exportateurs Notes aux opérateurs Circulaires DGDDI BOFIP - Doctrine fiscale

4 254 documents

8 / 171

Bulletin Officiel des Douanes - Doctrine DGDDI - Page 8 - The Trade Hub

4 254 documents

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23-020○01 sept. 2023

Délégation de signature - Gestion administrative des carrières DGDDI Nouvelle-Aquitaine

RH - Sous direction Ressources humaines et relations sociales

23-016●01 août 2023

Remboursement partiel de l'accise sur le gazole - Transport routier marchandises et transport public personnes, 2e semestre 2023

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

23-032●17 juil. 2023

Dette douanière et fiscale - Suivi et garanties dans le cadre du déploiement de DELTA-IE

FIN3 - Comptabilité et recouvrement

23-015○06 juil. 2023

Détaxe - Procédure des bordereaux de vente à l’exportation pour voyageurs hors UE

FID2 - Transport et fiscalité européenne

23-014○28 juin 2023

Fiscalité et droits applicables aux produits énergétiques - mise à jour au 1er juillet 2023

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

23-011●28 avr. 2023

Fiscalité des rhums et spiritueux produits et consommés dans les DOM - modalités d'application des tarifs d'accise

FID3 - Contributions indirectes

23-010○28 avr. 2023

Fiscalité des tabacs manufacturés - France métropolitaine et Corse au 1er mars 2023

FID3 - Contributions indirectes

23-009○21 avr. 2023

Délégation de signature en matière de contributions indirectes, contentieux et transactions douanières

JCF - Sous direction Affaires juridiques et lutte contre la fraude

23-007○29 mars 2023

Fiscalité et droits applicables aux produits énergétiques - Circulaire du 29 mars 2023

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

23-003●23 janv. 2023

Remboursement partiel de la TICPE sur le gazole pour transporteurs routiers - Taux 1er semestre 2023

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

23-002○18 janv. 2023

Accises - Modalités de garantie pour le destinataire certifié selon la directive UE 2020/262

FIN - Sous direction Finances et achats

23-004●05 janv. 2023

Remboursement TICPE - Taux 2023 pour les exploitants de taxis en France

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

23-005○01 janv. 2023

Fiscalité des produits énergétiques - Circulaire DGDDI du 2 janvier 2023

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

22-023○29 nov. 2022

Fiscalité des biocarburants - Régime de la TIRUERT et incitations à l'énergie renouvelable

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

22-022●01 nov. 2022

Délégation de pouvoirs et nomination intérimaire à la Masse des douanes - Finances et marchés

FIN - Sous direction Finances et achats

22-021○30 sept. 2022

Fiscalité et droits applicables aux produits énergétiques - mise à jour au 1er octobre 2022

FID1 - Coordination, loi de finances, énergie et fiscalité frontalière

22-020●29 sept. 2022

Fiscalité des tabacs manufacturés en France métropolitaine et Corse - règles 2022

FID3 - Contributions indirectes

22-019○01 sept. 2022

Gestion administrative des carrières - Avenant n°3 à la convention DGDDI 2016

RH - Sous direction Ressources humaines et relations sociales

22-018●29 juil. 2022

Remboursement partiel de la TICPE sur le gazole pour transporteurs routiers - 2e semestre 2022

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

22-017●29 juil. 2022

Gestion électronique du dossier individuel des agents à la DGDDI - Mise en œuvre et cadre réglementaire

RH - Sous direction Ressources humaines et relations sociales

22-014●06 juil. 2022

Délégation de signature en matière de contributions indirectes et contentieux douaniers - DNGCD Le Havre

JCF - Sous direction Affaires juridiques et lutte contre la fraude

22-013○27 juin 2022

Coordination Loi de Finances et Fiscalité Frontalière - Dispositions Générales DGDDI

FID1 - Coordination, loi de finances, énergie et fiscalité frontalière

22-012●09 mai 2022

Remboursement TICPE - Taux pour transporteurs routiers de marchandises et voyageurs T2 2022

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

22-011○25 avr. 2022

Remboursement mensuel exceptionnel de la TICPE sur le gazole pour véhicules routiers ≥7,5 tonnes

FID1 - Energie, environnement et loi de finances

22-010○25 avr. 2022

Remboursement mensuel exceptionnel de la TICPE sur le gazole pour transport public en commun

FID1 - Energie, environnement et loi de finances