Circuit de dédouanement
Système de sélectivité (vert, orange, rouge) déterminant le niveau de contrôle douanier appliqué à chaque déclaration.
Le circuit de dédouanement est le mécanisme de sélectivité par lequel le système informatique douanier détermine automatiquement le niveau de contrôle à appliquer à chaque déclaration en douane. Ce système repose sur une analyse de risque qui croise les données de la déclaration avec des profils de risque prédéfinis.
Trois circuits principaux existent:
- Circuit vert: mainlevée automatique sans contrôle. La déclaration est acceptée et les marchandises peuvent être retirées immédiatement. C'est le circuit le plus fréquent pour les opérateurs fiables.
- Circuit orange: contrôle documentaire. L'agent des douanes vérifie les documents avant d'accorder la mainlevée.
- Circuit rouge: contrôle physique. Les marchandises sont examinées physiquement par les agents des douanes.
Certaines administrations utilisent un circuit jaune (contrôle a posteriori programmé) ou un circuit bleu (mainlevée immédiate avec contrôle différé sur la base de la comptabilité de l'opérateur). Ces circuits complémentaires permettent de maintenir le flux des marchandises tout en assurant un contrôle efficace.
L'attribution du circuit est influencée par de nombreux facteurs: statut OEA de l'opérateur, historique de conformité, nature et origine des marchandises, alertes de renseignement, et quotas de contrôle fixés par les objectifs nationaux et européens.