Admission temporaire
Régime permettant l'utilisation temporaire de marchandises non-Union dans l'UE avec exonération totale ou partielle des droits.
L'admission temporaire est un régime douanier particulier qui autorise l'introduction et l'utilisation sur le territoire douanier de l'UE de marchandises non-Union, avec exonération totale ou partielle des droits à l'importation, à condition que ces marchandises soient réexportées dans un délai déterminé sans avoir subi de modifications.
L'exonération totale s'applique dans des cas spécifiques listés par le CDU: matériel professionnel, marchandises pour exposition, échantillons commerciaux, moyens de transport, conteneurs, matériel pédagogique ou scientifique, effets personnels de voyageurs, etc. Le carnet ATA constitue le titre de transit et d'admission temporaire international le plus courant.
L'exonération partielle (3 % des droits par mois d'utilisation) s'applique lorsque les conditions de l'exonération totale ne sont pas remplies. Le montant total des droits acquittés ne peut toutefois dépasser le montant qui aurait été dû en cas de mise en libre pratique.
Le délai maximum de séjour est généralement de 24 mois, sauf exceptions. Les marchandises doivent rester identifiables et ne peuvent subir que l'usure normale liée à leur utilisation. À l'expiration du délai, elles doivent être réexportées ou recevoir une autre destination douanière autorisée.