Cumul total
Forme de cumul la plus avantageuse, permettant de prendre en compte toutes les ouvraisons effectuées dans les pays partenaires, même si elles n'ont pas conféré le caractère originaire.
Définition et principe
Le cumul total est la forme la plus avantageuse de cumul d'origine. Contrairement au cumul bilatéral ou diagonal qui ne prend en compte que les matières ayant déjà acquis le caractère originaire, le cumul total permet d'additionner toutes les ouvraisons effectuées dans l'ensemble des pays partenaires de la zone, même si aucune d'entre elles, prise isolément, ne confère le caractère originaire.
Cadre juridique
Le cumul total est prévu dans un nombre limité d'accords. Dans le contexte européen, il est opérant dans l'Espace économique européen (EEE) entre l'UE et les pays de l'AELE (Norvège, Islande, Liechtenstein), ainsi que dans certains accords spécifiques. La convention PEM révisée prévoit également la possibilité de cumul total entre les parties qui l'acceptent. Les articles pertinents se trouvent dans les protocoles d'origine des accords concernés.
Fonctionnement pratique
- Un produit subit des transformations successives dans les pays A, B et C, tous membres de la zone: chaque étape de transformation est comptabilisée, même si individuellement insuffisante
- La valeur ajoutée totale des ouvraisons dans l'ensemble de la zone est comparée au seuil requis par la règle d'origine applicable
- Cela facilite considérablement les chaînes de production intégrées entre pays partenaires
- Des preuves documentaires détaillées de chaque étape de transformation sont nécessaires
Implications et limites
- Le cumul total est particulièrement bénéfique pour les secteurs industriels à chaînes de valeur fragmentées (automobile, électronique, textile)
- Sa mise en œuvre est plus complexe car elle nécessite une traçabilité complète des ouvraisons dans chaque pays
- Il n'est pas disponible dans tous les accords — vérifier systématiquement le protocole d'origine applicable