Marchandise composite
Marchandise constituée de plusieurs matières ou composants formant un tout indissociable, classée par application de la RGI 3.
Les marchandises composites sont des articles constitués de plusieurs matières ou composants qui forment un ensemble fonctionnel indissociable. Leur classement relève principalement de la RGI 3, qui fournit une méthodologie hiérarchique pour déterminer la position applicable.
La RGI 3a prévoit d'abord que la position la plus spécifique l'emporte sur la position plus générale. Lorsque deux positions sont également spécifiques (ou que aucune ne l'est suffisamment), la RGI 3b intervient: les marchandises composites sont classées d'après la matière ou le composant qui leur confère leur caractère essentiel.
Les exemples sont nombreux: un thermos (verre + métal + plastique), un meuble avec miroir incorporé, un jouet électronique avec composants textiles, un outil à main avec manche en bois et tête en acier. Dans chaque cas, l'analyse porte sur l'identification du composant qui détermine l'identité et l'usage principal de l'article.
La difficulté croît avec la complexité des produits modernes qui combinent de plus en plus de technologies et de matériaux. Les produits mécatroniques (combinant mécanique, électronique et informatique) et les dispositifs connectés (IoT) posent des défis de classement inédits que les administrations douanières abordent au cas par cas, souvent via des RTC.