Guide complet du système de dédouanement DELTA I/E : déclarations d'importation, d'exportation, régimes douaniers et procédures.
Vue d'ensemble du système DELTA I/E, contexte réglementaire et transition depuis DELTA G/XI/XE.
Lire le chapitreStructure et contenu d'une déclaration d'importation H1 dans DELTA I/E.
Lire le chapitreStructure et contenu d'une déclaration d'exportation B1 dans DELTA I/E.
Lire le chapitreCodes régimes, régimes demandés et régimes précédents dans DELTA I/E.
Lire le chapitreDéclarant, représentant, importateur, exportateur et numéros EORI dans DELTA I/E.
Lire le chapitreCodes documents, certificats d'origine, licences et autres pièces justificatives.
Lire le chapitreGaranties douanières, valeur en douane et liquidation dans DELTA I/E.
Lire le chapitrePerfectionnement, entrepôt, admission temporaire et autres régimes spéciaux.