Procédures de suivi de sortie des marchandises : notification d'arrivée, certification de sortie, stockage et procédures de secours.
Vue d'ensemble du système de suivi de sortie (SDS/ECS) et cadre réglementaire.
Lire le chapitreBureaux de douane de sortie, types de sortie et habilitations.
Lire le chapitreNotification d'arrivée des marchandises au bureau de sortie.
Lire le chapitreProcédures de mise en sortie et stockage temporaire.
Lire le chapitreAnnonce de sortie effective des marchandises du territoire douanier.
Lire le chapitreÉmission du certificat de sortie et apurement de l'exportation.
Lire le chapitreProcédure de recherche en cas de non-arrivée des marchandises au bureau de sortie.
Lire le chapitrePlan de continuité et procédures dégradées en cas d'indisponibilité système.
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