Origine non préférentielle - Section III (Graisses et huiles animales, vegetales ou microbiennes)
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Stéarine de lard, huile de lard, oléostéarine, oléo-huile et huile de suif, non émulsifiées, non mélangées ou autrement préparées
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de 1501 ou 1502 ; ou raffinage.
Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou mammifères marins, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Graisse de laine et substances grasses qui en sont dérivées (y compris la lanoline)
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Huile de soja et ses fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement.
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Huile d'arachide et ses fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Huile d'olive et ses fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Autres huiles et leurs fractions, obtenues uniquement à partir d'olives, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement, y compris les mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions de la heading 1509
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Huile de palme et ses fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Huile de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Huile de noix de coco (coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Huile de colza, de navette ou de moutarde et leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Autres graisses et huiles végétales ou microbiennes fixes (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement
Règle d'origine
CTH, ou raffinage.
Graisses et huiles animales, végétales ou microbiennes et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, inter-estérifiées, ré-estérifiées ou élaidinées, qu'elles soient raffinées ou non, mais non préparées davantage.
Règle d'origine
CTH, ou raffinage ou réaction chimique.
Margarine ; mélanges ou préparations comestibles de graisses ou huiles animales, végétales ou microbiennes ou de fractions de différentes graisses ou huiles de ce Chapitre, autres que les graisses et huiles comestibles ou leurs fractions de la heading 1516.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
Règle d'origine
CTH
Graisses et huiles animales, végétales ou microbiennes et leurs fractions, bouillies, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, polymérisées par la chaleur sous vide ou en gaz inerte ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles de la heading 1516 ; mélanges ou préparations non comestibles de graisses ou huiles animales, végétales ou microbiennes ou de fractions de différentes graisses ou huiles de ce Chapitre, non spécifiés ou inclus ailleurs.
Règle d'origine
CTH, ou réaction chimique.
Glycérol brut ; eaux de glycérol et lessives de glycérol.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisées
Cires végétales (autres que triglycérides), cire d'abeille, autres cires d'insectes et spermaceti, qu'elles soient raffinées ou non, colorées ou non
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisées
Dégras ; résidus résultant du traitement de substances grasses ou de cires animales ou végétales
Règle d'origine
CTH
-- Mélanges ou préparations comestibles utilisés comme agents de démoulage ; autres préparations similaires (telles que shortenings, graisses de friture)
Règle d'origine
CTH
- Eaux de glycérol et lessives de glycérol
Règle d'origine
CTH
- Cires végétales, cire d'abeille, autres cires d'insectes, raffinées
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
CTH