Système harmonisé (SH)
Nomenclature internationale à 6 chiffres utilisée par plus de 200 pays pour classifier les marchandises échangées dans le commerce mondial.
Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) est la nomenclature internationale développée et maintenue par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Utilisé par plus de 200 pays et économies, il couvre plus de 98 % du commerce mondial et constitue le langage commun du commerce international.
Le SH structure les marchandises en 21 sections, 97 chapitres, environ 1 200 positions (4 chiffres) et 5 600 sous-positions (6 chiffres). L'organisation suit une logique allant du simple au complexe: des produits du règne animal et végétal (sections I-IV) aux machines et appareils (sections XVI-XVIII), en passant par les matières premières transformées.
Le SH fait l'objet d'une révision quinquennale (la plus récente étant la 7e édition entrée en vigueur le 1er janvier 2022) pour s'adapter à l'évolution du commerce mondial, aux nouvelles technologies et aux préoccupations environnementales et sociales. Chaque révision modifie des centaines de sous-positions, nécessitant la mise à jour des nomenclatures nationales et des tables de corrélation.
Au-delà de son rôle douanier, le SH sert de base aux négociations commerciales (consolidations tarifaires à l'OMC), aux statistiques du commerce international, aux règles d'origine, au contrôle des biens à double usage, et à de nombreuses autres réglementations. Sa maîtrise est indispensable pour tout professionnel du commerce international.