Transit T1/T2
Régimes de transit permettant le transport de marchandises sous contrôle douanier à travers le territoire de l'UE sans paiement des droits.
Le transit douanier T1/T2 est un régime permettant de transporter des marchandises d'un point à un autre du territoire douanier de l'UE (ou des pays de la Convention de transit commun) sans paiement des droits et taxes normalement exigibles. Les marchandises circulent sous scellement douanier et ne sont dédouanées qu'à destination.
Le T1 (transit externe) concerne les marchandises non-Union, c'est-à-dire les marchandises de pays tiers qui n'ont pas encore été mises en libre pratique dans l'UE. Le T2 (transit interne) s'applique aux marchandises Union qui doivent traverser un territoire tiers (par exemple, des marchandises UE transitant par la Suisse).
Le régime de transit exige la constitution d'une garantie (caution) couvrant les droits et taxes potentiellement exigibles en cas de non-apurement du transit. Cette garantie peut être individuelle (par opération) ou globale (couvrant plusieurs opérations). Les opérateurs OEA bénéficient souvent de réductions de garantie significatives.
Le transit est géré électroniquement via le NCTS (New Computerised Transit System). Le bureau de départ ouvre l'opération, les bureaux de passage la contrôlent, et le bureau de destination l'apure. Le non-apurement dans les délais déclenche une procédure de recherche puis, le cas échéant, le recouvrement de la dette douanière auprès du principal obligé.