Singapour
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Cumulation bilatérale UE-Singapour. Dispositions de cumulation ASEAN incluses.
textile exception
Tolérances spécifiques pour les textiles dans les notes introductives.
Pas de clause de non-récupération.
origin declaration
Définition standard de l'UE. Les produits doivent être entièrement obtenus sur le territoire d'une Partie.
Liste standard de l'UE des opérations qui ne confèrent jamais l'origine.
Les produits ne doivent pas être altérés, transformes ou soumis à des opérations autres que la conservation lors du transit par des pays tiers.
Premier ALE de l'UE avec un État membre de l'ASEAN. Comprend un mécanisme de cumulation ASEAN.