Opération triangulaire
Transaction commerciale impliquant trois parties dans trois pays différents, où les marchandises sont expédiées directement du fournisseur au client final.
L'opération triangulaire désigne une transaction commerciale impliquant trois opérateurs situés dans trois pays différents, où le flux physique des marchandises ne suit pas le flux commercial (facturation). Typiquement, une entreprise A (pays 1) vend à une entreprise B (pays 2), qui revend à une entreprise C (pays 3), mais les marchandises sont expédiées directement de A vers C.
En matière douanière, ces opérations soulèvent des questions complexes sur la valeur en douane à déclarer (la valeur de la première vente ou de la dernière vente?), l'origine des marchandises, et la détermination du déclarant et du représenté. Le CDU prévoit que la valeur en douane est généralement basée sur la valeur transactionnelle, mais des ajustements peuvent être nécessaires.
D'un point de vue fiscal (TVA), les opérations triangulaires intracommunautaires bénéficient d'un régime simplifié permettant d'éviter l'identification à la TVA dans le pays de transit. L'entreprise intermédiaire facture en exonération de TVA sous réserve de respecter les conditions de la directive TVA.
Les opérations triangulaires nécessitent une attention particulière à la documentation: les factures, documents de transport et déclarations en douane doivent refléter correctement la réalité des flux commerciaux et physiques pour éviter les requalifications douanières ou fiscales.