Contrôle physique
Examen physique des marchandises par les douanes, pouvant inclure déchargement, prélèvement d'échantillons et analyse en laboratoire.
Le contrôle physique (ou visite des marchandises) constitue le niveau le plus approfondi de vérification douanière, correspondant au circuit rouge. Il implique l'examen direct des marchandises pour vérifier leur conformité avec la déclaration en douane et les documents d'accompagnement.
Ce contrôle peut prendre plusieurs formes: inspection visuelle, ouverture des colis et conteneurs, pesage, mesurage, prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire, et dans certains cas utilisation d'équipements de scanning (rayons X, gamma). Les autorités douanières peuvent procéder à un contrôle partiel (sondage) ou total de l'envoi.
Le contrôle physique est déclenché par le système de gestion des risques sur la base de profils de risque ou d'informations de renseignement. Il peut également être ordonné à la suite d'un contrôle documentaire ayant révélé des anomalies. Les marchandises sensibles (produits soumis à restrictions, contrefaçons suspectées, produits dangereux) font l'objet d'un taux de contrôle plus élevé.
Les frais liés au contrôle physique (déchargement, manutention, entreposage pendant le contrôle) sont en principe à la charge de l'opérateur. Le CDU impose aux autorités douanières de procéder aux contrôles dans les meilleurs délais afin de limiter les perturbations pour les opérateurs économiques.