Vente au départ

Définition et principe

La vente au départ (ou contrat d'embarquement) est un contrat de vente internationale dans lequel le vendeur remplit son obligation de livraison au point de départ (usine, port d'embarquement, remise au transporteur). Les risques du transport sont transférés à l'acheteur dès la livraison au point de départ, même si le vendeur peut organiser et payer le transport (termes C).

Incoterms correspondants

Les ventes au départ correspondent aux Incoterms des groupes E, F et C:

Groupe E:

• EXW: le vendeur met les marchandises à disposition dans ses locaux. Obligation minimale du vendeur

Groupe F (transport principal non payé par le vendeur):

• FCA: le vendeur livre au transporteur au lieu désigné
• FAS: le vendeur livre le long du navire au port d'embarquement
• FOB: le vendeur livre à bord du navire au port d'embarquement

Groupe C (transport principal payé par le vendeur, mais risque transféré au départ):

• CFR/CIF: le vendeur paie le fret (et l'assurance pour CIF) jusqu'au port de destination, mais le risque est transféré à la mise à bord
• CPT/CIP: version multimodale de CFR/CIF

Caractéristique clé

• La principale caractéristique de la vente au départ est la disjonction possible entre le point de transfert de risque (au départ) et le point jusqu'auquel le vendeur paie les frais (à destination, pour les termes C)
• Cette disjonction est fréquemment mal comprise et source de litiges

Choix stratégique

• La vente au départ est généralement favorisée lorsque l'acheteur dispose d'une bonne maîtrise logistique ou souhaite contrôler le transport
• Le vendeur limite ses risques mais perd le contrôle de la chaîne logistique après le point de livraison
• L'assurance cargo doit être souscrite par l'acheteur (sauf CIF/CIP) pour couvrir le transport principal