Catégorie 6 - Capteurs et lasers

Ce poste contrôle les systèmes, équipements et composants acoustiques sous-marins avancés, tels que les sonars, hydrophones, capteurs de position et systèmes de cartographie du fond marin, capables de fonctionner à de grandes profondeurs (>35 m) et/ou avec une grande précision (<0,5° d’erreur). Sont inclus les équipements de sondage, de détection d’objets, d’imagerie sous-marine (sonar à balayage latéral, sonar synthétique), ainsi que les modules de capteurs multiplexés et les capteurs hydro-acoustiques à base d’accéléromètres.

61 sous-entrées

Capteurs optiques et equipements, y compris les detecteurs optiques a l'etat solide (infrarouges, visibles), les tubes intensificateurs d'image, les plans focaux infrarouges (FPA), les detecteurs qualifies spatial, et les equipements de vision nocturne. Les seuils de controle portent sur la longueur d'onde, la sensibilite, la resolution et le refroidissement.

36 sous-entrées

Cameras et leurs composants, y compris les cameras d'imagerie incorporant des plans focaux specifies au 6A002.a.3, les cameras incorporant des tubes intensificateurs d'image specifies au 6A002.a.2, et les cameras d'imagerie a vitesse de prise de vue elevee.

16 sous-entrées

Cette entrée contrôle les miroirs optiques et composants associés utilisés dans des systèmes de haute précision, tels que les télescopes spatiaux, les lasers de puissance ou les équipements de défense. Sont concernés les miroirs déformables, les miroirs légers monolithiques ou composites, les composants optiques en ZnSe ou ZnS pour l’infrarouge, ainsi que les éléments optiques asphériques de grande taille et les équipements de contrôle d’orientation et d’alignement. Ces produits sont essentiels pour la direction, la stabilisation et la gestion des faisceaux lumineux dans des applications scientifiques, spatiales ou militaires avancées.

31 sous-entrées

Lasers, composants et equipements optiques, y compris les lasers a gaz (excimeres, CO2, argon), lasers a semi-conducteurs, lasers a solide (Nd:YAG, a fibre) et lasers a colorant. Les seuils de controle dependent du type de laser, de la longueur d'onde, de l'energie par impulsion et de la puissance moyenne.

200 sous-entrées

Cette entrée concerne les magnétomètres et gradiomètres magnétiques de haute sensibilité, capables de détecter de très faibles variations de champs magnétiques. Sont inclus les magnétomètres à SQUID, à pompe optique, à précession nucléaire, à fluxgate, à fibre optique, ainsi que les capteurs de champ électrique sous-marin et les systèmes de compensation associés. Ces équipements sont utilisés dans la détection sous-marine, la géophysique avancée, la recherche scientifique et les applications militaires.

18 sous-entrées

Cette entrée vise les gravimètres et gradiomètres de gravité de haute précision, capables de mesurer des variations infimes du champ gravitationnel terrestre. Sont concernés les gravimètres statiques très précis, ceux adaptés à des plateformes mobiles (avions, navires) et les gradiomètres de gravité utilisés pour la cartographie géophysique, la détection de structures souterraines ou la navigation inertielle avancée.

3 sous-entrées

Cette entrée couvre les radars et lidars avancés dotés de fonctions de traitement du signal sophistiquées, tels que le suivi automatique de cibles, la fusion de données multi-capteurs ou l’imagerie radar à haute résolution. Sont inclus les radars à antennes à balayage électronique, les systèmes SAR/ISAR, les lidars spatiaux ou bathymétriques, et les équipements capables de traiter et de corréler des données de plusieurs capteurs en temps réel. Ces systèmes sont utilisés dans la surveillance aérienne, la cartographie, la défense et l’observation spatiale.

25 sous-entrées

Cette entrée concerne les détecteurs durcis contre les radiations, conçus pour résister à des doses élevées de rayonnement (au moins 5 × 10^5 rads (silicium)), et spécialement adaptés à la protection contre les effets nucléaires comme les impulsions électromagnétiques (EMP), les rayons X ou les effets combinés d’explosion et de chaleur. Ces détecteurs sont utilisables dans les systèmes de missiles et les applications militaires nécessitant une robustesse extrême face aux environnements nucléaires.

Cette entrée contrôle les gravimètres (appareils de mesure de la gravité) et leurs composants, spécialement conçus ou modifiés pour une utilisation aérienne ou marine, présentant une précision statique ou opérationnelle supérieure ou égale à 0,7 milligal et un temps de stabilisation inférieur ou égal à deux minutes. Ces équipements sont essentiels pour la navigation de précision, la prospection géophysique et peuvent être utilisés dans des applications sensibles telles que le guidage de missiles ou de véhicules aériens non habités.

2 sous-entrées

Cette entrée vise les systèmes radar, de poursuite et les radômes non couverts par 6A008, conçus ou modifiés pour les lanceurs spatiaux ou les missiles. Elle inclut les radars et lidars pour véhicules spatiaux, les systèmes de suivi de haute précision utilisant des traducteurs de code et des références externes, ainsi que les radômes capables de résister à des chocs thermiques et pressions extrêmes, typiquement utilisés pour protéger l'électronique des missiles contre les effets nucléaires.

5 sous-entrées

Cette entrée concerne les tubes photomultiplicateurs ayant une grande surface de photocathode (supérieure à 20 cm²) et une montée d’impulsion à l’anode très rapide (inférieure à 1 ns). Ces dispositifs sont utilisés pour la détection de faibles niveaux de lumière dans des applications nucléaires, scientifiques ou de surveillance, notamment dans les installations relevant de l’AIEA ou du NSG.

Cette entrée couvre les caméras à grande vitesse et leurs composants, notamment les caméras à balayage ultra-rapide (streak cameras), les caméras à prise de vue rapide (framing cameras), les dispositifs à obturation électronique très rapide et les caméras TV durcies aux radiations. Ces équipements sont utilisés pour l’analyse d’événements physiques très brefs, la recherche nucléaire, les essais balistiques et la surveillance dans des environnements à forte radiation.

18 sous-entrées

Cette entrée contrôle les lasers et amplificateurs/oscillateurs laser très puissants ou spécialisés, non couverts ailleurs, tels que les lasers ioniques à argon, les lasers à colorants accordables, les lasers à CO2 pulsés, et les lasers dopés au néodyme. Ces lasers sont capables de puissances élevées, de fréquences d’impulsion rapides ou d’opérations sur des longueurs d’onde spécifiques, et sont utilisés dans la recherche nucléaire, la physique des hautes énergies ou pour des applications industrielles sensibles.

11 sous-entrées

Ce poste contrôle les interféromètres de vitesse capables de mesurer des vitesses supérieures à 1 km/s sur des intervalles de temps très courts (moins de 10 microsecondes). Ces instruments sont essentiels pour l’analyse de phénomènes rapides, comme les chocs ou les explosions, et sont souvent utilisés dans le domaine nucléaire ou balistique. Leur précision et leur rapidité en font des équipements sensibles soumis à des restrictions d’exportation selon les directives du NSG (Groupe des fournisseurs nucléaires).

Ce poste concerne les capteurs de pression capables de mesurer des pressions supérieures à 10 GPa, notamment les jauges de choc en manganine, ytterbium ou PVDF, ainsi que les transducteurs de pression en quartz. Ces équipements sont utilisés pour l’analyse de phénomènes extrêmes, tels que les explosions ou les essais de matériaux sous très haute pression, et sont soumis à des contrôles stricts en raison de leur potentiel d’utilisation dans le domaine nucléaire (NSG).

2 sous-entrées

Ce poste vise les masques et réticules spécialement conçus pour la fabrication ou l’essai de capteurs optiques avancés, notamment ceux utilisés dans les systèmes d’imagerie ou de détection de haute précision. Ces éléments sont essentiels pour la photolithographie ou l’alignement précis lors de la production de capteurs optiques sensibles, et leur exportation est soumise à contrôle en raison de leur rôle clé dans la fabrication de dispositifs à double usage.

Ce poste concerne les équipements optiques de mesure de très haute précision, notamment ceux capables de mesurer la réflectance absolue avec une exactitude meilleure ou égale à 0,1 %, ainsi que les appareils destinés à la mesure sans contact du profil de surfaces optiques non planes avec une précision de 2 nm ou mieux. Ces instruments sont essentiels dans la fabrication et le contrôle qualité de composants optiques avancés, comme les miroirs ou lentilles pour applications scientifiques ou militaires.

2 sous-entrées

Ce poste regroupe les équipements laser de test, d’inspection ou de production, conçus pour des applications industrielles, scientifiques ou militaires. Il s’agit notamment de systèmes laser utilisés pour la caractérisation de matériaux, l’alignement précis, ou la fabrication de composants optiques avancés. Ces équipements sont soumis à contrôle en raison de leur potentiel d’utilisation dans des technologies sensibles.

Cette entrée contrôle les équipements permettant de mesurer les champs magnétiques et électriques, à l’exclusion des gravimètres. Ces capteurs sont utilisés pour détecter et analyser des variations précises de champs dans des applications scientifiques, industrielles ou de surveillance. Leur utilisation peut concerner la détection de sous-sols, la recherche géophysique ou la surveillance d’infrastructures sensibles.

Cette catégorie couvre les équipements utilisés pour produire, aligner et calibrer des gravimètres terrestres ayant une précision statique supérieure à 0,1 mGal. Ces instruments sont essentiels pour la métrologie de haute précision en géophysique, exploration minière ou surveillance des mouvements de terrain. Ils permettent d’assurer la fiabilité et la précision des mesures gravimétriques sur le terrain.

Cette entrée concerne les systèmes de mesure de la section efficace radar (RCS) par impulsions, capables d’émettre des impulsions de 100 ns ou moins, ainsi que leurs composants spécialement conçus. Ces équipements sont utilisés pour caractériser la signature radar d’objets, notamment dans le domaine de la défense, de l’aéronautique ou de la recherche sur la furtivité.

Cette catégorie vise les systèmes, autres que ceux déjà couverts par 6B008, spécialement conçus pour la mesure de la section efficace radar (RCS) et pouvant être utilisés pour les missiles et leurs sous-systèmes. Ces équipements sont essentiels pour le développement, la validation et la réduction de la signature radar des technologies balistiques ou aérospatiales sensibles.

Cette entrée concerne certains matériaux acoustiques et optiques spécialement conçus pour des applications de détection avancée. Ces matériaux sont utilisés dans la fabrication de capteurs acoustiques ou optiques de haute performance, souvent employés dans l’industrie, la défense ou la recherche scientifique pour la détection de signaux faibles ou la surveillance précise.

Cette entrée concerne les matériaux semi-conducteurs à base de tellurure de cadmium (CdTe) et de tellurure de mercure-cadmium (HgCdTe), utilisés dans la fabrication de détecteurs infrarouges et de composants optoélectroniques sensibles. Ces matériaux sont essentiels pour les capteurs d’imagerie thermique, les dispositifs de vision nocturne et certaines applications scientifiques ou militaires. Leur exportation est strictement contrôlée en raison de leur potentiel d’utilisation dans des équipements de surveillance avancés.

5 sous-entrées

Cette catégorie couvre certains matériaux optiques avancés utilisés dans la fabrication de caméras et de systèmes d’imagerie sensibles, notamment pour des applications militaires ou de surveillance. Les matériaux concernés sont souvent utilisés pour réaliser des composants optiques de haute précision, comme des lentilles ou filtres pour caméras infrarouges ou multispectrales. Leur exportation est soumise à contrôle en raison de leur capacité à améliorer les performances des équipements d’observation.

Cette entrée vise les matériaux optiques avancés tels que certains verres spéciaux, substrats, cristaux non linéaires et diamants synthétiques, utilisés dans la fabrication de lasers, de systèmes de communication optique ou d’équipements scientifiques de haute précision. Sont notamment concernés les verres à très faible impureté, les substrats de ZnSe ou ZnS, et les cristaux pour la conversion de fréquence laser. Ces matériaux sont essentiels pour des applications dans l’aérospatial, la défense ou la recherche scientifique.

15 sous-entrées

Cette catégorie concerne les matériaux utilisés pour la fabrication de lasers avancés, notamment les cristaux synthétiques dopés (comme le saphir dopé au titane) et les fibres optiques à double gaine dopées aux terres rares. Ces matériaux servent à produire des lasers puissants ou à haute performance, utilisés dans l’industrie, la recherche scientifique, la médecine ou la défense. Leur exportation est réglementée en raison de leur potentiel d’utilisation dans des systèmes laser militaires ou de communication.

6 sous-entrées

Cette entrée concerne les matériaux et composants destinés à la fabrication de capteurs de champ magnétique ou électrique très sensibles. Ces capteurs sont utilisés dans des applications de détection avancée, telles que la surveillance géophysique, la recherche scientifique, ou certains systèmes de navigation et de défense. Les matériaux contrôlés permettent d’atteindre des niveaux de détection et de précision élevés dans des environnements complexes.

Cette entrée contrôle les gravimètres, des instruments de mesure de la gravité terrestre d'une grande précision. Ces appareils sont utilisés pour la prospection géophysique, la détection de tunnels ou de cavités souterraines, et la recherche scientifique avancée. Leur exportation est réglementée en raison de leur potentiel d’utilisation dans des applications militaires ou de surveillance stratégique.

Cette entrée concerne les logiciels spécialement conçus pour le développement, la production ou l’utilisation d’équipements radar et acoustiques avancés. Sont visés les logiciels permettant de piloter, d’analyser ou de traiter les données de radars de surveillance, de navigation ou de détection sous-marine, qui peuvent avoir des applications civiles ou militaires sensibles.

Cette entrée vise les logiciels spécifiquement conçus pour le développement ou la production d’équipements avancés de détection, de surveillance ou de mesure, tels que les radars, les capteurs optiques ou les lasers. Ces logiciels permettent la conception, la calibration ou la fabrication de ces équipements sensibles, utilisés dans l’aéronautique, la défense ou la recherche.

Cette entrée contrôle les logiciels conçus pour l’utilisation d’équipements de détection avancés, tels que certains capteurs optiques, radars ou équipements acoustiques. Ces logiciels servent à exploiter, analyser ou interpréter les données issues de ces dispositifs, souvent utilisés dans des contextes sensibles comme la surveillance, la défense ou la recherche scientifique.

Cette entrée couvre divers logiciels spécialisés pour le traitement de données radar, acoustiques, électromagnétiques ou gravimétriques, ainsi que pour la gestion de systèmes de contrôle du trafic aérien ou la conception de radômes avancés. Ces logiciels sont essentiels pour la surveillance, la détection sous-marine, la correction de mesures gravimétriques ou la gestion de capteurs complexes, et sont soumis à contrôle en raison de leur potentiel d’utilisation stratégique.

19 sous-entrées

Ce poste contrôle les logiciels spécialement conçus ou modifiés pour être utilisés avec les équipements visés par l’entrée 6A108, à savoir les capteurs et détecteurs capables de fonctionner dans des environnements extrêmes, souvent utilisés dans le domaine aérospatial ou pour les missiles. Ces logiciels permettent le fonctionnement, la calibration ou l’analyse des données issues de ces capteurs sophistiqués.

Cette entrée concerne les logiciels capables de traiter les données enregistrées après un vol afin de reconstituer la position d’un véhicule tout au long de sa trajectoire, spécifiquement conçus ou modifiés pour des applications liées aux missiles. Ces logiciels sont essentiels pour l’analyse post-mission et la validation des performances des systèmes de lancement.

Ce poste vise les logiciels conçus pour améliorer ou libérer les performances de caméras ou dispositifs d’imagerie afin qu’ils atteignent les spécifications techniques de l’entrée 6A203.a à 6A203.c. Il s’agit notamment de logiciels permettant d’augmenter la sensibilité, la résolution ou la vitesse de détection de caméras utilisées dans des applications nucléaires ou de surveillance avancée.

Cette entrée couvre les technologies nécessaires au développement d’équipements, de matériaux ou de logiciels relevant des rubriques 6A, 6B, 6C ou 6D. Cela inclut les savoir-faire, méthodes de conception, schémas techniques et procédés de développement pour des capteurs, lasers, caméras ou équipements optiques avancés.

Ce poste concerne les technologies nécessaires à la production d’équipements ou de matériaux listés dans les rubriques 6A, 6B ou 6C. Il s’agit de procédés industriels, de recettes de fabrication, de plans de production et de méthodes d’assemblage pour des capteurs, lasers, caméras ou composants optiques avancés.

Cette entrée contrôle la technologie nécessaire au traitement et au revêtement des surfaces optiques de grande taille (diamètre ou axe majeur ≥ 500 mm) pour obtenir une uniformité d’épaisseur optique supérieure à 99,5 %, avec des pertes totales très faibles. Elle couvre aussi la technologie de tournage diamant à point unique permettant d’atteindre une finition de surface exceptionnelle (< 10 nm rms) sur des surfaces non planes de plus de 0,5 m², utilisée dans la fabrication d’optiques de haute précision pour applications militaires ou scientifiques.

4 sous-entrées

Cette entrée vise la technologie nécessaire à l’utilisation d’équipements ou de logiciels spécifiques listés dans plusieurs sous-catégories de la catégorie 6, notamment des capteurs, caméras, équipements de test et logiciels associés, souvent utilisés dans les systèmes de missiles (MTCR). Elle concerne les procédés, savoir-faire ou instructions techniques permettant d’exploiter pleinement ces équipements sensibles.

Cette entrée contrôle la technologie nécessaire à l’utilisation d’équipements optiques et capteurs listés dans des sous-catégories liées au nucléaire, notamment ceux utilisés pour la détection, la surveillance ou la mesure dans des installations nucléaires. Elle s’applique aux savoir-faire, instructions ou procédés permettant d’exploiter ces équipements dans un contexte nucléaire, conformément aux directives du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG) et de l’AIEA.

Cette entrée concerne la technologie, sous forme de codes ou de clés, permettant d’améliorer ou de libérer les performances de caméras ou dispositifs d’imagerie pour atteindre des caractéristiques sensibles (par exemple, résolution, sensibilité) définies dans l’entrée 6A203. Elle vise notamment les mises à jour logicielles ou firmwares qui activent des fonctions avancées sur des équipements pouvant avoir des applications nucléaires ou militaires.