Tissus tissés de fibres textiles artificielles
L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 59 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
Tissus tissés de fibres textiles artificielles
Fabrication à partir de fil ou impression/teinture avec finition
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné avec la teinture ou avec le revêtement ou avec le laminage.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome).
Tissage
Impression + au moins 2 opérations préparatoires/de finition
Tissage
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Algérie
Tissage
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en fibres courtes non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de fil simple.
Cameroun
Fabrication à partir de fil. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé n'excède pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Canada
Filage de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnés de tissage.
Tissage, accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fils accompagnée de tissage.
Impression, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % de la valeur de la transaction ou du prix départ usine du produit.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de fil simple.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Chili
Fabrication à partir de fil simple.
Chili
Fabrication à partir de : fil de coco, fibres naturelles, fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, matières chimiques ou pâte textile, ou papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - fils élastomères des positions 5402 et 5404, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de fil simple.
Côte d'Ivoire
Fabrication à partir de fil.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé n'excède pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Tissage. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication à partir de fil.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Égypte
Fabrication à partir de fil simple.
Égypte
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Îles Féroé
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Géorgie
Fabrication à partir de fil simple.
Géorgie
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Ghana
Fabrication à partir de fil.
Impression accompagnée d’au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que le décapage, le blanchiment, le mercerisage, le thermofixage, le grattage, le calandrage, le traitement anti-rétrécissement, la finition permanente, le décatissage, l’imprégnation, la réparation et le bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Israël
Fabrication à partir de fil simple.
Israël
Fabrication à partir de : fil de coco, fibres naturelles, fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, matières chimiques ou pâte textile, ou papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Japon
Filage de fibres naturelles ou artificielles combiné avec tissage.
Extrusion de fil artificiel combinée à un tissage.
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné avec teinture, enduction ou stratification.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome).
Jordanie
Fabrication à partir de fil simple.
Jordanie
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Kenya
Tissage. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
Liban
Fabrication à partir de fil simple.
Liban
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Mexique
Fabrication à partir de fil simple. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir note introductive 5.
Mexique
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, ébourrage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit. La règle d'impression s'applique uniquement aux exportations de l'UE vers le Mexique pour un quota annuel global de 148 800 m2. Ce quota sera attribué par le Mexique selon le principe du « premier arrivé, premier servi ». Voir la note 3 de l'annexe II(a).
Moldavie
Fabrication à partir de fil simple.
Moldavie
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Maroc
Fabrication à partir de fil simple.
Maroc
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Nouvelle-Zélande
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de fil.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, levage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et reprise) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Palestine
Fabrication à partir de : fil de coco, fibres naturelles, fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, matières chimiques ou pâte textile, ou papier.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Palestine
Fabrication à partir de fil simple.
Singapour
Filature de fibres naturelles et/ou fibres courtes artificielles ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tissage.
Tissage accompagné de teinture ou de revêtement ou teinture de fil accompagnée de tissage ou impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, ébourgeonnage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Corée du Sud
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Corée du Sud
Fabrication à partir de fil simple. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication à partir de fil. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Suisse
Filage de fibres naturelles et/ou artificielles combiné à un tissage.
Extrusion de fil artificiel combinée à un tissage.
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné avec la teinture ou avec le revêtement ou avec le laminage.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome). Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6.
Tunisie
Fabrication à partir de fil simple. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Tunisie
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Turquie
Filage de fibres naturelles ou artificielles combiné avec tissage.
Extrusion de fil artificiel combinée à un tissage.
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné avec la teinture ou avec le revêtement ou avec le laminage.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome).
Royaume-Uni
Filage de fibres naturelles ou artificielles combiné avec tissage.
Extrusion de fil artificiel combinée à un tissage.
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné avec la teinture ou avec le revêtement ou avec le laminage.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome).
Ukraine
Fabrication à partir de : - fil de coco, - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Ukraine
Fabrication à partir de fil simple. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Vietnam
Filature de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tissage.
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fils accompagnée de tissage.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décapage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Filage de fibres naturelles et/ou artificielles combiné à un tissage.
Extrusion de fil artificiel combinée à un tissage.
Toronnage ou toute opération mécanique combinée à un tissage.
Tissage combiné avec la teinture ou avec le revêtement ou avec le laminage.
Teinture du fil combinée avec le tissage.
Tissage combiné avec l'impression.
Impression (en tant qu'opération autonome). Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6.
Tissage
Impression + au moins 2 opérations préparatoires/de finition
Tissage
Impression + au moins 2 opérations préparatoires/de finition
Filature de fibres naturelles ou artificielles de type fibres courtes.
Extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tissage.
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fils accompagnée de tissage.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, ébourrage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Filature de fibres naturelles ou artificielles de type fibres courtes.
Extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tissage.
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fils accompagnée de tissage.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, ébourrage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
L'UE a importé 1,0 Md€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont China est le premier fournisseur.
Imports UE
1,0 Md€
Exports UE
1,2 Md€
Solde
199 M€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)