Tissus textiles caoutchoutés (sauf 5902)
L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 105 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
Tissus textiles caoutchoutés (sauf 5902)
Fabrication à partir de tissus tricotés/crochetés blanchis ou tissus non blanchis
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
Tricotage ou crochet combiné avec caoutchoutage.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, procédés de résistance au rétrécissement, fixation thermique, finition permanente) à condition que la valeur des matières non originaires utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine (EXW) du produit.
Turquie
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le tissage.
Turquie
Processus de tissage, tricotage ou non tissé combiné avec teinture ou avec enduction ou avec caoutchoutage.
Teinture de fil combinée avec tissage, tricotage ou processus de non-tissé.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, procédés de résistance au rétrécissement, fixation thermique, finition permanente) à condition que la valeur des matières non originaires utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine (EXW) du produit.
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tissage.
Filage de fibres naturelles ou synthétiques ou extrusion de filaments synthétiques, dans chaque cas accompagné de tricotage ou Tricotage accompagné de teinture ou de revêtement ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.
Filage de fibres naturelles ou synthétiques ou extrusion de filaments synthétiques, dans chaque cas accompagné de tricotage ou Tricotage accompagné de teinture ou de revêtement ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.
Tissage
Enduction ou imprégnation, à condition que la valeur du tissu non enduit/non imprégné utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Algérie
Tissage
Enduction ou imprégnation, à condition que la valeur du tissu non enduit/non imprégné utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de fil.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en fibres courtes non cardées ou peignées ou autrement traitées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Cameroun
Fabrication à partir de fil.
Canada
Tissage, tricotage ou procédé non tissé, dans chaque cas accompagné de teinture ou enduction.
Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tissage, tricotage ou formation.
Canada
Un changement à partir de tout autre chapitre, à condition que la valeur du tissu non originaire ne dépasse pas 60 % de la valeur de la transaction ou du prix départ usine du produit.
Canada
Extrusion de fibres artificielles accompagnée de tissage, tricotage ou procédé non tissé.
Canada
Filature de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tricotage.
Tricotage, accompagné de teinture ou enduction.
Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de fil.
Chili
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Chili
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Chili
Fabrication à partir de fil.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de fil.
Côte d'Ivoire
Fabrication à partir de fil.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Extrusion de fibres artificielles accompagnée de tissage.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Filature de fibres naturelles et/ou fibres courtes artificielles ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tricotage ou Tricotage accompagné de teinture ou d’enduction ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tissage.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication à partir de fil.
Égypte
Fabrication à partir de fil.
Égypte
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Égypte
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Îles Féroé
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Îles Féroé
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Géorgie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Géorgie
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Géorgie
Fabrication à partir de fil.
Israël
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Israël
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Israël
Fabrication à partir de fil.
Japon
Filature de fibres courtes naturelles ou artificielles combinée avec tricotage ou crochet.
Extrusion de filaments artificiels combinée avec tricotage ou crochet.
Tricotage ou crochet combiné avec caoutchoutage.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, traitements anti-rétrécissement, fixation thermique, finition permanente), à condition que la valeur des matières non originaires utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine (EXW) ou 45 % du coût Free on Board (FOB) du produit.
Japon
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le tissage.
Japon
Processus de tissage, tricotage ou non tissé combiné avec teinture, enduction ou caoutchoutage.
Teinture de fil combinée avec tissage, tricotage ou processus de non tissé.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, traitements anti-rétrécissement, fixation thermique, finition permanente), à condition que la valeur des matières non originaires utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine (EXW) ou 45 % du coût Free on Board (FOB) du produit.
Jordanie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Jordanie
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Jordanie
Fabrication à partir de fil.
Kenya
Filature de fibres naturelles et/ou fibres courtes artificielles ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tricotage ou Tricotage accompagné de teinture ou d’enduction ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6.
Kenya
Extrusion de fibres artificielles accompagnée de tissage.
Kenya
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tissage.
Liban
Fabrication à partir de fil.
Liban
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Liban
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Mexique
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matières chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la note introductive 5.
Mexique
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Moldavie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Moldavie
Fabrication à partir de fil.
Moldavie
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Maroc
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Maroc
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Maroc
Fabrication à partir de fil.
Nouvelle-Zélande
CC : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre).
Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de fil.
Palestine
Fabrication à partir de fil.
Palestine
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Palestine
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Singapour
Extrusion de fibres artificielles accompagnée de tissage.
Singapour
Filature de fibres naturelles et/ou synthétiques en fibres courtes ou extrusion de filaments synthétiques, dans chaque cas accompagnée de tricotage.
Tricotage accompagné de teinture ou de revêtement ou teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.
Singapour
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tissage.
Corée du Sud
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Corée du Sud
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Corée du Sud
Fabrication à partir de fil.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication à partir de fil.
Suisse
Tissage, tricotage ou procédé non tissé combiné avec teinture ou avec enduction/caoutchoutage.
Teinture de fil combinée avec tissage, tricotage ou procédé non tissé.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, procédés de résistance au rétrécissement, fixation thermique, finition permanente) à condition que la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
Suisse
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le tissage.
Suisse
Filature de fibres naturelles et/ou de fibres courtes artificielles combinée avec tricotage/crochet.
Extrusion de filaments artificiels combinée avec tricotage/crochet.
Tricotage ou crochet combiné avec caoutchoutage.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, procédés de résistance au rétrécissement, fixation thermique, finition permanente) à condition que la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Tunisie
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Tunisie
Fabrication à partir de fil.
Tunisie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Turquie
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le tissage.
Turquie
Filature de fibres courtes naturelles ou artificielles combinée avec tricotage ou crochet.
Extrusion de filaments artificiels combinée avec tricotage ou crochet.
Tricotage ou crochet combiné avec caoutchoutage.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, procédés de résistance au rétrécissement, fixation thermique, finition permanente) à condition que la valeur des matières non originaires utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine (EXW) du produit.
Turquie
Processus de tissage, tricotage ou non tissé combiné avec teinture ou avec enduction ou avec caoutchoutage.
Teinture de fil combinée avec tissage, tricotage ou processus de non-tissé.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, procédés de résistance au rétrécissement, fixation thermique, finition permanente) à condition que la valeur des matières non originaires utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine (EXW) du produit.
Royaume-Uni
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le tissage.
Royaume-Uni
Filature de fibres courtes naturelles ou artificielles combinée avec tricotage ou crochet.
Extrusion de filaments artificiels combinée avec tricotage ou crochet.
Tricotage ou crochet combiné avec caoutchoutage.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, procédés de résistance au rétrécissement, fixation thermique, finition permanente) à condition que la valeur des matières non originaires utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine (EXW) du produit.
Royaume-Uni
Processus de tissage, tricotage ou non tissé combiné avec teinture ou avec enduction ou avec caoutchoutage.
Teinture de fil combinée avec tissage, tricotage ou processus de non-tissé.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, procédés de résistance au rétrécissement, fixation thermique, finition permanente) à condition que la valeur des matières non originaires utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine (EXW) du produit.
Ukraine
Fabrication à partir de matériaux chimiques.
Ukraine
Fabrication à partir de fil.
Ukraine
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Vietnam
Extrusion de fibres artificielles accompagnée de tissage.
Vietnam
Filature de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tricotage.
Tricotage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.
Vietnam
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tissage.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le tissage.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Tissage, tricotage ou procédé non tissé combiné avec teinture ou avec enduction/caoutchoutage.
Teinture de fil combinée avec tissage, tricotage ou procédé non tissé.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, procédés de résistance au rétrécissement, fixation thermique, finition permanente) à condition que la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Filature de fibres naturelles et/ou de fibres courtes artificielles combinée avec tricotage/crochet.
Extrusion de filaments artificiels combinée avec tricotage/crochet.
Tricotage ou crochet combiné avec caoutchoutage.
Caoutchoutage combiné avec au moins deux autres opérations principales de préparation ou de finition (telles que calandrage, procédés de résistance au rétrécissement, fixation thermique, finition permanente) à condition que la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Filage de fibres naturelles ou synthétiques ou extrusion de filaments synthétiques, dans chaque cas accompagné de tricotage ou Tricotage accompagné de teinture ou de revêtement ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tissage.
Filage de fibres naturelles ou synthétiques ou extrusion de filaments synthétiques, dans chaque cas accompagné de tricotage ou Tricotage accompagné de teinture ou de revêtement ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.
Filage de fibres naturelles ou synthétiques ou extrusion de filaments synthétiques, dans chaque cas accompagné de tricotage ou Tricotage accompagné de teinture ou de revêtement ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.
Filage de fibres naturelles ou synthétiques ou extrusion de filaments synthétiques, dans chaque cas accompagné de tricotage ou Tricotage accompagné de teinture ou de revêtement ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tissage.
Filature de fibres naturelles ou artificielles de type fibres courtes.
Extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tricotage.
Tricotage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.
Filature de fibres naturelles ou artificielles de type fibres courtes.
Extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tricotage.
Tricotage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.
L'UE a importé 701 M€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont United Kingdom est le premier fournisseur.
Imports UE
701 M€
Exports UE
1,3 Md€
Solde
633 M€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)