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L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 110 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
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Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
Tissage ou tricotage ou crochetage combiné avec confection y compris la coupe du tissu.
Production à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé non originaire utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine (EXW) du produit.
Turquie
Tissage, tricotage ou crochet combinés avec la fabrication, y compris la coupe du tissu.
Turquie
Formation de tissu non tissé combinée avec la fabrication, y compris la coupe du tissu.
Confection (y compris découpe) à partir de tissu non originaire
Tissage combiné à la confection (y compris la coupe).
Confection (y compris la coupe) précédée d'une impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage).
Algérie
Tissage combiné à la confection (y compris la coupe).
Confection (y compris la coupe) précédée d'une impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage).
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de : - fibres, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de fil.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté) à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de fil.
Cameroun
Fabrication à partir de : - fibres, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Cameroun
Fabrication à partir de fil. Pour les articles tricotés ou crochetés, non élastiques ou caoutchoutés, obtenus par couture ou assemblage de pièces de tissus tricotés ou crochetés (découpés ou tricotés directement à la forme), voir la Note introductive 6.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté) à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit.
Cameroun
Fabrication à partir de fil. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5. Voir aussi la Note introductive 6.
Canada
Extrusion de fibres synthétiques ou utilisation de fibres naturelles, dans chaque cas accompagnée d'un procédé non tissé incluant le piquage à l'aiguille et la fabrication (y compris la découpe).
Canada
Tissage ou tricotage, accompagné de fabrication (y compris la découpe).
Production à partir de tissu non brodé, à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % de la valeur en douane ou du prix départ usine du produit.
Canada
Tissage ou tricotage, accompagné de fabrication (y compris la découpe).
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Chili
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Chili
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Chili
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Côte d'Ivoire
Fabrication à partir de : - fibres, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Côte d'Ivoire
Fabrication à partir de fil.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté) à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit.
Côte d'Ivoire
Fabrication à partir de fil.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Tissage ou tricotage accompagné de confection (y compris découpe).
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté) à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du coût départ usine du produit.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Tissage ou tricotage accompagné de confection (y compris découpe).
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Tout procédé non tissé incluant le piquage à l’aiguille accompagné de confection (y compris découpe).
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication à partir de fil.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - matières chimiques, ou - pâte textile.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication à partir de fil.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté) à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit.
Égypte
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Égypte
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Égypte
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Îles Féroé
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Îles Féroé
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Îles Féroé
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Géorgie
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Géorgie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Géorgie
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Ghana
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Ghana
Fabrication à partir de fil,
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Israël
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Israël
Fabrication à partir de : fibres naturelles, ou matières chimiques ou pâte textile.
Israël
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Japon
Formation de tissu non tissé combinée avec la fabrication, y compris la coupe du tissu.
Japon
Tissage, tricotage ou crochet combinés avec la fabrication, y compris la coupe du tissu.
Production à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé non originaire utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine (EXW) ou 35 % du coût Free on Board (FOB) du produit.
Japon
Tissage, tricotage ou crochet combinés avec la fabrication, y compris la coupe du tissu.
Jordanie
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Jordanie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Jordanie
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Kenya
Tissage ou tricotage accompagné de confection (y compris découpe).
Kenya
Tout procédé non tissé incluant le piquage à l’aiguille accompagné de confection (y compris découpe).
Kenya
Tissage ou tricotage accompagné de confection (y compris découpe).
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté) à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du coût départ usine du produit.
Liban
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Liban
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Liban
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Mexique
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la note introductive 5.
Mexique
Fabrication à partir de fil simple non blanchi. Voir la note introductive 6. Pour les articles tricotés ou crochetés, non élastiques ni caoutchoutés, obtenus par couture ou assemblage de pièces de tissus tricotés ou crochetés (découpés ou tricotés directement à la forme), voir la note introductive 6.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté) à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, ébourrage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Mexique
Fabrication à partir de fil simple non blanchi. Voir la note introductive 6. Pour les articles tricotés ou crochetés, non élastiques ni caoutchoutés, obtenus par couture ou assemblage de pièces de tissus tricotés ou crochetés (découpés ou tricotés directement à la forme), voir la note introductive 6.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, grattage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage) lorsque la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du tissu imprimé.
Moldavie
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Moldavie
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Moldavie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Maroc
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Maroc
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Maroc
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Nouvelle-Zélande
CC : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre).
Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de fibres, de matières chimiques ou de pâte textile.
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de fil,
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté) à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit.
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de fil,
Palestine
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Palestine
Fabrication à partir de : fibres naturelles, ou matières chimiques ou pâte textile.
Palestine
Fabrication à partir de fil simple non blanchi.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Singapour
Extrusion de fibres artificielles ou utilisation de fibres naturelles dans chaque cas accompagnée d'un procédé non tissé incluant le piquage à l'aiguille et la confection (y compris la coupe).
Singapour
Tissage ou tricotage accompagné de confection (y compris découpe).
Singapour
Tissage ou tricotage accompagné de confection (y compris découpe).
Fabrication à partir de tissu non brodé, à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Corée du Sud
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Corée du Sud
Fabrication à partir de fil simple non blanchi. Voir la Note introductive 6. Pour les articles tricotés ou crochetés, non élastiques ni caoutchoutés, obtenus par couture ou assemblage de pièces de tissus tricotés ou crochetés (découpés ou tricotés directement à la forme), voir la Note introductive 6.
Corée du Sud
Fabrication à partir de fil simple non blanchi. Voir la Note introductive 6. Pour les articles tricotés ou crochetés, non élastiques ou caoutchoutés, obtenus par couture ou assemblage de pièces de tissus tricotés ou crochetés (découpés ou tricotés directement à la forme), voir la Note introductive 6.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication à partir de fil. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5. Pour les articles tricotés ou crochetés, non élastiques ou caoutchoutés, obtenus par couture ou assemblage de pièces de tissus tricotés ou crochetés (découpés ou tricotés directement à la forme), voir la Note introductive 6.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté) à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication à partir de fil. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5. Pour les articles tricotés ou crochetés, non élastiques ou caoutchoutés, obtenus par couture ou assemblage de pièces de tissus tricotés ou crochetés (découpés ou tricotés directement à la forme), voir la Note introductive 6.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
Suisse
Tissage ou tricotage/crochet combiné avec la confection incluant la coupe du tissu. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note Introductive 6. Voir aussi la Note Introductive 7.
Suisse
Formation de tissu non tissé combinée avec confection incluant la coupe du tissu. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Suisse
Tissage ou tricotage/crochet combiné avec confection incluant la coupe du tissu.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6. Voir également la Note introductive 7.
Tunisie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Tunisie
Fabrication à partir de fil simple non blanchi. Voir la Note introductive 6. Pour les articles tricotés ou crochetés, non élastiques ou caoutchoutés, obtenus par couture ou assemblage de pièces de tissus tricotés ou crochetés (découpés ou tricotés directement à la forme), voir la Note introductive 6.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Tunisie
Fabrication à partir de fil simple non blanchi. Voir la Note introductive 6. Pour les articles tricotés ou crochetés, non élastiques ou caoutchoutés, obtenus par couture ou assemblage de pièces de tissus tricotés ou crochetés (découpés ou tricotés directement à la forme), voir la Note introductive 6.
Turquie
Tissage, tricotage ou crochet combinés avec la fabrication, y compris la coupe du tissu.
Turquie
Formation de tissu non tissé combinée avec la fabrication, y compris la coupe du tissu.
Turquie
Tissage ou tricotage ou crochetage combiné avec confection y compris la coupe du tissu.
Production à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé non originaire utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine (EXW) du produit.
Royaume-Uni
Formation de tissu non tissé combinée avec la fabrication, y compris la coupe du tissu.
Royaume-Uni
Tissage ou tricotage ou crochetage combiné avec confection y compris la coupe du tissu.
Production à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé non originaire utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine (EXW) du produit.
Royaume-Uni
Tissage, tricotage ou crochet combinés avec la fabrication, y compris la coupe du tissu.
Ukraine
Fabrication à partir de fil simple non blanchi. Voir la Note introductive 6. Pour les articles tricotés ou crochetés, non élastiques ou caoutchoutés, obtenus par couture ou assemblage de pièces de tissus tricotés ou crochetés (découpés ou tricotés directement à la forme), voir la Note introductive 6.
Ukraine
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Ukraine
Fabrication à partir de fil simple non blanchi. Voir la Note introductive 6. Pour les articles tricotés ou crochetés, non élastiques ou caoutchoutés, obtenus par couture ou assemblage de pièces de tissus tricotés ou crochetés (découpés ou tricotés directement à la forme), voir la Note introductive 6.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Vietnam
Extrusion de fibres artificielles ou utilisation de fibres naturelles dans chaque cas accompagnée d'un procédé non tissé incluant le piquage à l'aiguille et la confection (y compris la coupe).
Vietnam
Tissage ou tricotage accompagné de confection (y compris découpe).
Vietnam
Tissage ou tricotage accompagné de confection (y compris découpe).
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Tissage ou tricotage/crochet combiné avec la confection incluant la coupe du tissu. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note Introductive 6. Voir aussi la Note Introductive 7.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Tissage ou tricotage/crochet combiné avec confection incluant la coupe du tissu.
Fabrication à partir de tissu non brodé (autre que tricoté ou crocheté), à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6. Voir également la Note introductive 7.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Formation de tissu non tissé combinée avec confection incluant la coupe du tissu. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Confection (y compris découpe) à partir de tissu non originaire
Confection (y compris découpe) à partir de tissu non originaire
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
L'UE a importé 2,3 Md€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont China est le premier fournisseur.
Imports UE
2,3 Md€
Exports UE
567 M€
Solde
1,8 Md€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)