Bois (y compris bandes et frises pour parquet, non assemblés) façonné en continu (à rainures, languettes, feuillures, chanfreins, joints en V, perlé, mouluré, arrondi ou similaire) sur un ou plusieurs bords, extrémités ou faces, qu'il soit ou non raboté, poncé ou assemblé par aboutage.
L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 86 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
Bois (y compris bandes et frises pour parquet, non assemblés) façonné en continu (à rainures, languettes, feuillures, chanfreins, joints en V, perlé, mouluré, arrondi ou similaire) sur un ou plusieurs bords, extrémités ou faces, qu'il soit ou non raboté, poncé ou assemblé par aboutage.
Comme spécifié pour les headings divisés
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Un maximum de 50 % du prix départ usine (EXW) est constitué de pièces non originaires (MaxNOM).
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50% du prix départ usine du produit
Algérie
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50% du prix départ usine du produit
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Ponçage ou assemblage à queue d'aronde.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Baguage ou moulurage.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Cameroun
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Cameroun
Ponçage ou assemblage à queue d'aronde.
Cameroun
Baguage ou moulurage.
Canada
Un changement depuis toute autre position.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Baguage ou moulurage.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Chili
Baguage ou moulurage.
Chili
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Chili
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Colombie, Pérou, Équateur
Baguage ou moulurage.
Colombie, Pérou, Équateur
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
Côte d'Ivoire
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Côte d'Ivoire
Ponçage ou assemblage à queue d'aronde.
Côte d'Ivoire
Baguage ou moulurage.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Baguage ou moulurage.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Ponçage ou assemblage à queue d'aronde.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Égypte
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Égypte
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Égypte
Baguage ou moulurage.
Îles Féroé
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Géorgie
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Géorgie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Ghana
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Ghana
Ponçage ou assemblage à joint bout à bout.
Israël
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Israël
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Israël
Baguage ou moulurage.
Japon
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Un maximum de 50 % du prix départ usine (EXW) est constitué de pièces non originaires (MaxNOM).
Vos biens contiennent une teneur en valeur régionale (RVC) d'au moins 55 % du coût Free on Board (FOB) des biens.
Jordanie
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Jordanie
Baguage ou moulurage.
Jordanie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Kenya
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.
Liban
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Liban
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Liban
Baguage ou moulurage.
Mexique
Ponçage ou assemblage à queue d'aronde.
Mexique
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Moldavie
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Moldavie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Maroc
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Maroc
Baguage ou moulurage.
Maroc
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Nouvelle-Zélande
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Baguage ou moulurage.
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Ponçage ou assemblage à queue d'aronde.
Palestine
Baguage ou moulurage.
Palestine
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Palestine
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Singapour
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
Corée du Sud
Fabrication de matières de toute position.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Ponçage ou assemblage à queue d'aronde.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Baguage ou moulurage.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit.
Suisse
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
Tunisie
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Tunisie
Baguage ou moulurage.
Tunisie
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Turquie
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Un maximum de 50 % du prix départ usine (EXW) est constitué de pièces non originaires (MaxNOM).
Royaume-Uni
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Un maximum de 50 % du prix départ usine (EXW) est constitué de pièces non originaires (MaxNOM).
Ukraine
Ponçage ou assemblage par aboutage.
Ukraine
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Vietnam
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
CTH
MaxNOM 50 %
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.
L'UE a importé 1,9 Md€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont Indonesia est le premier fournisseur.
Imports UE
1,9 Md€
Exports UE
2,4 Md€
Solde
534 M€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)