L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 39 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
Déchets (y compris les déchets de filature,
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
Extrusion de filaments synthétiques ou artificiels.
Algérie
Extrusion de filaments synthétiques ou artificiels.
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Cameroun
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Canada
Extrusion de fibres artificielles.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Chili
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Côte d'Ivoire
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Extrusion de fibres artificielles.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication à partir de matières chimiques, ou - pâte textile.
Égypte
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Îles Féroé
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Géorgie
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Ghana
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Israël
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Japon
Extrusion de fibres artificielles.
Jordanie
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Kenya
Extrusion de fibres artificielles.
Liban
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Mexique
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Moldavie
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Maroc
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Nouvelle-Zélande
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Palestine
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Singapour
Extrusion de fibres synthétiques accompagnée de filature.
Corée du Sud
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Tunisie
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Turquie
Extrusion de fibres artificielles.
Royaume-Uni
Extrusion de fibres artificielles.
Ukraine
Fabrication à partir de matériaux chimiques ou de pâte textile.
Vietnam
Extrusion de fibres artificielles.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Extrusion de fibres artificielles.
Extrusion de fibres artificielles.
Extrusion de fibres artificielles.
L'UE a importé 212 M€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont United States est le premier fournisseur.
Imports UE
212 M€
Exports UE
44 M€
Solde
168 M€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)