Fil métallisé
L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 43 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
Fil métallisé
CTH
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Filage de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnés de tissage.
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fils accompagnée de tissage.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, ébourrage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de celle du produit.
Algérie
Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de celle du produit.
Australie
Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).
CC : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre).
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en fibres courtes non cardées ou peignées ou autrement traitées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Cameroun
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles non cardées, peignées ou autrement traitées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux de fabrication de papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Canada
Un changement de toute autre position, sauf de fil de la position 5004 à la position 5006, de la position 5106 à la position 5110, 5204 à 5207, 5306 à 5308, 5401 à 5406 ou 5509 à 5511.
Extrusion de fibres artificielles accompagnée de filage, ou filage de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Chili
Fabrication à partir de : fibres naturelles, fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, matières chimiques ou pâte textile, ou matières pour la fabrication du papier.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Côte d'Ivoire
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en fibres courtes non cardées ou peignées ou autrement traitées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Extrusion de fibres artificielles accompagnée de filature ou filature de fibres naturelles et/ou fibres courtes artificielles. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques, - pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Égypte
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Îles Féroé
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Géorgie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Ghana
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement traitées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Israël
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Japon
Filature de fibres naturelles ou artificielles de type fibres courtes.
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Jordanie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Kenya
Extrusion de fibres artificielles accompagnée de filature ou filature de fibres naturelles et/ou fibres courtes artificielles. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Liban
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Mexique
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la note introductive 5.
Moldavie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Maroc
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Nouvelle-Zélande
CC : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre).
Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres textiles artificielles en fibres courtes non cardées ou peignées ou autrement traitées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Palestine
Fabrication à partir de : fibres naturelles, fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, matières chimiques ou pâte textile, ou matières pour la fabrication du papier.
Singapour
Fabrication à partir de : fibres naturelles, fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, matières chimiques ou pâte textile, ou matières pour la fabrication du papier.
Corée du Sud
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 5.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles non cardées, peignées ou autrement traitées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux de fabrication de papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Suisse
Filage de fibres naturelles et/ou synthétiques.
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Toronnage combiné à toute opération mécanique. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Tunisie
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Turquie
Filature de fibres naturelles ou artificielles de type fibres courtes.
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Royaume-Uni
Filature de fibres naturelles ou artificielles de type fibres courtes.
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Ukraine
Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Vietnam
Extrusion de fibres artificielles accompagnée de filature ou filature de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Filage de fibres naturelles et/ou synthétiques.
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Toronnage combiné à toute opération mécanique. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Filage de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnés de tissage.
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fils accompagnée de tissage.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, ébourrage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Filage de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnés de tissage.
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fils accompagnée de tissage.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, ébourrage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Filage de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnés de tissage.
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fils accompagnée de tissage.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, ébourrage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
Filage de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnés de tissage.
Tissage accompagné de teinture ou d'enduction.
Teinture de fils accompagnée de tissage.
Impression accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finition (telles que décatissage, blanchiment, mercerisage, fixation thermique, ébourrage, calandrage, traitement anti-rétrécissement, finition permanente, décatissage, imprégnation, raccommodage et bourrage), à condition que la valeur du tissu non imprimé utilisé ne dépasse pas 47,5 % du prix départ usine du produit.
L'UE a importé 88 M€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont Turkey est le premier fournisseur.
Imports UE
88 M€
Exports UE
60 M€
Solde
28 M€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)